Présentation détaillée de ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES
ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES
Activité d’urbanisme de ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES
ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES compte 9
autorisations recensées
sur la période 14/11/2013 - 13/01/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
14/11/2013 - 13/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES
6 autorisations sur la période 14/11/2013 - 13/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES
3 autorisations sur la période 17/03/2015 - 18/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES ?
ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES ?
Le profil de ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.