ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE - Permis de construire et DP

Active
304166366 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE

ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Lys.

Profil et organisation

ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 31300 TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Sigle
APEIHSAT
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE

Activité d’urbanisme de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE

ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE compte 5 autorisations recensées sur la période 09/06/2017 - 30/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

09/06/2017 - 30/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE

5 autorisations sur la période 09/06/2017 - 30/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Lys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Av Clement Ader, Colomiers (31770) PC Locaux BA37 7 001 m² 227 m² 2025/09/30
820 Route De St-Thomas, Saint-Lys (31470) DP Locaux F527, F528 43 145 m² 191 m² 2025/02/28
1057 Route De Saint-Thomas, Saint-Lys (31470) DP Locaux F1751, F1747 5 326 m² 39 m² 2024/11/12
1057 Route De Saint-Thomas, Saint-Lys (31470) PC Locaux F1750, F1130 12 772 m² 71 m² 2024/04/08
1057 Route De Saint-Thomas, Saint-Lys (31470) PC Locaux 0F1743, 0F1719 46 m² 2017/06/09

Répartition géographique des autorisations de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE

Sources des informations sur ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE ?
ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE ?
Le profil de ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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