ASS NOTRE DAME DU FOYER - Permis de construire et DP

Active
775602584 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASS NOTRE DAME DU FOYER

ASS NOTRE DAME DU FOYER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Talaudière.

Profil et organisation

ASS NOTRE DAME DU FOYER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS NOTRE DAME DU FOYER
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS NOTRE DAME DU FOYER

Activité d’urbanisme de ASS NOTRE DAME DU FOYER

ASS NOTRE DAME DU FOYER compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2022 - 01/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS NOTRE DAME DU FOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/09/2022 - 01/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS NOTRE DAME DU FOYER

1 autorisation sur la période 01/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Talaudière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS NOTRE DAME DU FOYER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0027 Rue Raoul Follereau, La Talaudière (42350) PC Locaux AT75 14 613 m² 486 m² 2022/09/01

Répartition géographique des autorisations de ASS NOTRE DAME DU FOYER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASS NOTRE DAME DU FOYER

Sources des informations sur ASS NOTRE DAME DU FOYER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS NOTRE DAME DU FOYER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS NOTRE DAME DU FOYER ?
ASS NOTRE DAME DU FOYER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS NOTRE DAME DU FOYER ?
Le profil de ASS NOTRE DAME DU FOYER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS NOTRE DAME DU FOYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS NOTRE DAME DU FOYER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS NOTRE DAME DU FOYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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