ASS L ARBRE VERT - Permis de construire et DP

Active
384841821 Association déclarée PME Créée le 01/12/1991

Infos clés

Présentation détaillée de ASS L ARBRE VERT

ASS L ARBRE VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Lion-d'Angers.

Profil et organisation

ASS L ARBRE VERT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49500 à SEGRE-EN-ANJOU BLEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS L ARBRE VERT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/12/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS L ARBRE VERT

Activité d’urbanisme de ASS L ARBRE VERT

ASS L ARBRE VERT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2013 - 28/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS L ARBRE VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/02/2013 - 28/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS L ARBRE VERT

2 autorisations sur la période 05/02/2013 - 28/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement au Lion-d'Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS L ARBRE VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Denis Papin, Le Lion-d'Angers (49220) PC Locaux AV71 13 m² 2022/03/28
Za La Chevallerie, Longuenée-en-Anjou (49770) PC Locaux B586, B587 5 500 m² 203 m² 2013/02/05

Répartition géographique des autorisations de ASS L ARBRE VERT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS L ARBRE VERT

Sources des informations sur ASS L ARBRE VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS L ARBRE VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS L ARBRE VERT ?
ASS L ARBRE VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS L ARBRE VERT ?
Le profil de ASS L ARBRE VERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS L ARBRE VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS L ARBRE VERT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS L ARBRE VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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