Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Jean Jacques Rousseau, Annecy (74000) | PD | BY162 | 597 m² | 2025/09/04 |
ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE - Permis de démolir
Active
400373528
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1995
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE
ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annecy.
Profil et organisation
ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1995
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE
Activité d’urbanisme de ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE
ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/09/2025 - 04/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/09/2025 - 04/09/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE
1 autorisation sur la période 04/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Annecy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FOOTBALL CLUB D'ANNECY
SIREN 394133243
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
AAPEI EPANOU
SIREN 775654536
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
APEI DE THONON ET DU CHABLAIS
SIREN 775655699
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
OGEC DE RUMILLY
SIREN 776608697
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ASSO CATHOLIQUE EDUCATION POPULAIRE
SIREN 431393503
Même secteur et même département
5 autorisations
3 PC
2 PD
FONDATION ALIA
SIREN 775672397
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE ?
ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE ?
Le profil de ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS HABITAT ET HUMANISME HAUTE SAVOIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable