ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
785451030 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréjus.

Profil et organisation

ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92310 à Sèvres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 82.30Z - Organisation de foires, salons professionnels et congrès
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

Activité d’urbanisme de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE compte 7 autorisations recensées sur la période 16/10/2013 - 16/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

16/10/2013 - 16/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

6 autorisations sur la période 31/12/2013 - 16/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Fréjus. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
977 Chemin Du Bonfin, Fréjus (83600) PC Locaux AD39, AD40 109 977 m² 1 m² 2026/07/16

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
977 Chemin Du Bonfin 83600 Frejus, Fréjus (83600) PC Locaux AD138, AD139 3 670 m² 470 m² 2023/09/19

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bonfin, Fréjus (83600) PC Locaux AD138, AD139 109 977 m² 19 m² 2021/01/27

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bonfin, Fréjus (83600) PC Locaux AD12, AD13 6 350 m² 72 m² 2013/12/31

Permis d'aménager de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

1 autorisation sur la période 16/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Fréjus. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis d'aménager en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bonfin Route Du Capitou, Fréjus (83600) PA AD12, AD13 116 264 m² 2013/10/16

Répartition géographique des autorisations de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

Sources des informations sur ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE ?
ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE ?
Le profil de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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