ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
785451030 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréjus.

Profil et organisation

ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 92310 SEVRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 82.30Z - Organisation de foires, salons professionnels et congrès
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

Activité d’urbanisme de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE compte 6 autorisations recensées sur la période 16/10/2013 - 29/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

16/10/2013 - 29/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

5 autorisations sur la période 31/12/2013 - 29/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fréjus. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
977 Chemin Du Bonfin 83600 Frejus, Fréjus (83600) PC Locaux AD138, AD139 108 977 m² 37 m² 2024/04/29
Quartier Gonfaron Le Bonfi 83600 Frejus, Fréjus (83600) PC Logement AD138, AD139 109 977 m² 579 m² 2024/01/23
977 Chemin Du Bonfin 83600 Frejus, Fréjus (83600) PC Locaux AD138, AD139 3 670 m² 470 m² 2023/09/19
Le Bonfin, Fréjus (83600) PC Locaux AD138, AD139 109 977 m² 19 m² 2021/01/27
Le Bonfin, Fréjus (83600) PC Locaux AD12, AD13 6 350 m² 72 m² 2013/12/31

Permis d'aménager de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

1 autorisation sur la période 16/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Fréjus. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bonfin Route Du Capitou, Fréjus (83600) PA AD12, AD13 116 264 m² 2013/10/16

Répartition géographique des autorisations de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

Sources des informations sur ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE ?
ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE ?
Le profil de ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides