2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
12
ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Toulouges.
ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66350 à Toulouges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC compte 12 autorisations recensées sur la période 16/05/2016 - 09/11/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 16/05/2016 - 09/11/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Toulouges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place Puig Tarrous, Villelongue-dels-Monts (66740) | DP Locaux | B987 | 10 761 m² | 19 m² | 2017/11/29 |
| Els Milanets, Saint-André (66690) | PC Locaux | AD115 | 2 000 m² | 653 m² | 2017/05/15 |
| Adresse Non Renseignée, Toulouges (66350) | DP Locaux | — | — | 33 m² | 2017/04/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Toulouges
5 autorisations
Saint-André
2 autorisations
Saint-Estève
2 autorisations
Ille-sur-Têt
1 autorisation
Perpignan
1 autorisation
Villelongue-dels-Monts
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
