2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évreux.
ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27000 à Évreux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2021 - 23/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Évreux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Georges Vallerey, Évreux (27000) | PC Locaux | AW425, AW426 | 6 602 m² | 4 639 m² | 2021/12/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
