ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY - Permis de construire et DP

Active
333454312 Association déclarée PME Créée le 16/07/1985

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY

ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saumont-la-Poterie.

Profil et organisation

ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76440 à Saumont-la-Poterie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Date de création
16/07/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY

Activité d’urbanisme de ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY

ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY compte 6 autorisations recensées sur la période 16/06/2014 - 06/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

16/06/2014 - 06/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY

6 autorisations sur la période 16/06/2014 - 06/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saumont-la-Poterie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

1 à 6 sur 6 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY

Sources des informations sur ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY ?
ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY ?
Le profil de ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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