basedespermis.fr

ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775685779 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Siège

Paris (75)

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

14

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 14 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Beauce la Romaine.

Profil et organisation

ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Section NAF
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division NAF
72 - Recherche-développement scientifique
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

Activité d’urbanisme de ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL compte 15 autorisations recensées sur la période 25/05/2013 - 22/08/2023, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

25/05/2013 - 22/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

10 communes

Permis de construire et DP de ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

14 autorisations sur la période 25/05/2013 - 22/08/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Beauce la Romaine. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis de démolir de ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

1 autorisation sur la période 27/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Jeu-les-Bois. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

10 communes - 9 départements - 7 régions

Communes les plus représentées

Beauce la Romaine

5 autorisations

Combloux

2 autorisations

Gréoux-les-Bains

1 autorisation

Jeu-les-Bois

1 autorisation

Montardon

1 autorisation

Ploërmel

1 autorisation

Péronne

1 autorisation

Rosières-en-Santerre

1 autorisation

Villers-Saint-Christophe

1 autorisation

Demandeurs comparables à ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
SIREN 775688799
Même secteur et même département
147 autorisations 135 PC 1 PA 11 PD
CROIX ROUGE FRANCAISE
SIREN 775672272
Même secteur et même département
102 autorisations 92 PC 1 PA 9 PD
FONDATION BRIGITTE BARDOT
SIREN 350394136
Même secteur et même département
71 autorisations 71 PC
FONDATION DE L ARMEE DU SALUT
SIREN 431968601
Même secteur et même département
45 autorisations 42 PC 3 PD
APF FRANCE HANDICAP
SIREN 775688732
Même secteur et même département
43 autorisations 39 PC 1 PA 3 PD
FEDERATION APAJH
SIREN 784579682
Même secteur et même département
43 autorisations 40 PC 3 PD

Sources des informations sur ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL ?
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL ?
Le profil de ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides