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ARTIS - Permis de construire et DP

Active
350383881 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 05/04/1989

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles

Siège

Haute-Savoie (74)

Permis de construire et DP

46

Présentation détaillée de ARTIS

ARTIS est associé à 46 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 46 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 37 communes, principalement Cessy.

Profil et organisation

ARTIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74370 à Epagny Metz-Tessy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARTIS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
05/04/1989
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ARTIS

Activité d’urbanisme de ARTIS

ARTIS compte 46 autorisations recensées sur la période 04/04/2013 - 06/01/2025, dans 37 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

46

Période couverte

04/04/2013 - 06/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

37 communes

Évolution annuelle des autorisations de ARTIS

ARTIS apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ARTIS
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 1 0 % 1 0 0
2024 1 0 % 1 0 0
2023 1 -80,0 % 1 0 0
2022 5 +66,7 % 5 0 0
2021 3 -25,0 % 3 0 0
2020 4 +100,0 % 4 0 0
2019 2 -60,0 % 2 0 0

Permis de construire et DP de ARTIS

46 autorisations sur la période 04/04/2013 - 06/01/2025, réparties dans 37 communes, principalement à Cessy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

13 autorisations

Années

Autorisations en 2017

7 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route Du Cret Du Nand Lieu-Dit ""Nand"", Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0B2895 1 518 m² 426 m² 2017/12/21
Alle Des Sittelles, Argonay (74370) PC Logement AE823, AE989 3 082 m² 797 m² 2017/09/19
Le Fouilly, Les Houches (74310) PC Logement C1947 3 156 m² 680 m² 2017/08/29
Impas Des Champs D'arvet L'huche, Bons-en-Chablais (74890) PC Logement 0B107, 0B106 5 563 m² 992 m² 2017/06/01
Le Verney, La Balme-de-Sillingy (74330) PC Logement 0B2773, 0B1233 3 325 m² 280 m² 2017/03/13
Les Botollieres, Marin (74200) PC Logement AC298 430 m² 142 m² 2017/02/21
Bon Champ, Féternes (74500) PC Logement A1078 759 m² 104 m² 2017/01/10

Autorisations en 2016

6 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Cret Des Tissots, Villy-le-Bouveret (74350) PC Logement OA375P 729 m² 143 m² 2016/12/19
Champ Du Puits, Margencel (74200) PC Logement 0A1883, 0A2260 8 060 m² 1 588 m² 2016/09/29
Les Pres De Rouchaux, Marin (74200) PC Logement AA1469, AA1471 1 062 m² 82 m² 2016/09/05
Le Chef Lieu - Chemin De L, Bourg-Saint-Maurice (73700) PC Logement AP631, AP633 946 m² 252 m² 2016/06/13
41 Rue Des Tulipiers, Gex (01170) PC Logement AC174 2 534 m² 396 m² 2016/06/01
83 Route Des Emognes Cret D'haut, Annecy (74000) PC Logement AI58 — 1 185 m² 2016/03/23

1 à 13 sur 13 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ARTIS

37 communes - 3 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Cessy

4 autorisations

Bons-en-Chablais

2 autorisations

Cernex

2 autorisations

Challes-les-Eaux

2 autorisations

Féternes

2 autorisations

Margencel

2 autorisations

Marin

2 autorisations

Annecy

1 autorisation

Anthy-sur-Léman

1 autorisation

Demandeurs comparables à ARTIS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

LES CHALETS DUTRUEL
SIREN 338846728
Même département de siège
44 autorisations 39 PC 5 PA
LES MAISONS ALAIN METRAL SARL
SIREN 317526382
Même département de siège
23 autorisations 22 PC 1 PA
LOTISSALP
SIREN 408993608
Même département de siège
13 autorisations 3 PC 10 PA
CHABLAIS HABITAT
SIREN 437666217
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PA
TERRE LOTIE
SIREN 507851400
Même département de siège
7 autorisations 2 PC 5 PA
CHAMOIS-CONSTRUCTEUR-DIDIER DEMERCASTEL ET ASSOCIES
SIREN 327320958
Même département de siège
6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur ARTIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTIS ?
ARTIS est associé à 46 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTIS ?
Le profil de ARTIS recense 46 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTIS concernent 37 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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