Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Av De Champagne, Tours-sur-Marne (51150) | PD | ZL93 | — | 2013/12/17 |
ARNOULD-DETHUNE - Permis de démolir
Cessée
409734977
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 28/09/1996
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ARNOULD-DETHUNE
ARNOULD-DETHUNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tours-sur-Marne.
Profil et organisation
ARNOULD-DETHUNE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 51150 à Tours-sur-Marne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARNOULD-DETHUNE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/09/1996
Siège social
Permis de démolir de ARNOULD-DETHUNE
Activité d’urbanisme de ARNOULD-DETHUNE
ARNOULD-DETHUNE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/12/2013 - 17/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ARNOULD-DETHUNE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/12/2013 - 17/12/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ARNOULD-DETHUNE
1 autorisation sur la période 17/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Tours-sur-Marne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ARNOULD-DETHUNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARNOULD-DETHUNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS
SIREN 780358206
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
DE LA RUELLE DES BUTTES
SIREN 380969063
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
MAISON LHEUREUX
SIREN 403693971
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
TARLANT
SIREN 311820559
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
DOMAINE DE LA MALMAISON
SIREN 401147574
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
EARL SCHADECK
SIREN 404374837
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur ARNOULD-DETHUNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARNOULD-DETHUNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARNOULD-DETHUNE ?
ARNOULD-DETHUNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARNOULD-DETHUNE ?
Le profil de ARNOULD-DETHUNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARNOULD-DETHUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARNOULD-DETHUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARNOULD-DETHUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable