Présentation détaillée de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Nîmes.
Profil et organisation
AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 30000 à Nîmes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
Activité d’urbanisme de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) compte 4
autorisations recensées
sur la période 23/05/2013 - 06/02/2024,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE), permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
23/05/2013 - 06/02/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
1 autorisation sur la période 06/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nîmes. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
2 autorisations sur la période 05/07/2019 - 18/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bezouce. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) ?
AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) ?
Le profil de AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AGATE (AMENAGEMENT ET GESTION POUR L'AVENIR DU TERRITOIRE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.