2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
AFFETTI NOSTRI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Monastère.
AFFETTI NOSTRI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12000 au Monastère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AFFETTI NOSTRI compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2017 - 18/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AFFETTI NOSTRI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/06/2017 - 18/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Monastère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AFFETTI NOSTRI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Av Du Segala, Le Monastère (12000) | PC Locaux | AD631 | 7 706 m² | 190 m² | 2019/11/18 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Puech Sainte Lucie, Le Monastère (12000) | PC Locaux | AD49, AD632 | — | 482 m² | 2017/06/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
