2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menoncourt.
ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2017 - 14/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/08/2017 - 14/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Menoncourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Impasse De La Meltiere Site De La Meltiere, Menoncourt (90150) | PC Locaux | ZA265 | — | 788 m² | 2020/09/14 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Impasse De La Meltiere Les Errues, Menoncourt (90150) | PC Locaux | ZA265 | 16 500 m² | 41 m² | 2017/08/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
