ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Cessée

775581234 Association déclarée Créée le 29/05/1980

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Siège

Haute-Garonne (31)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Orens-de-Gameville.

Profil et organisation

ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée

Dénomination: ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE
SIREN
Forme juridique: Association déclarée
Activité principale: NAF 88.10C - Aide par le travail
Section NAF: Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF: 88 - Action sociale sans hébergement

SIRET du siège
Sigle: ADAPEI 31
Date de création: 29/05/1980

Siège social

Permis de construire et DP de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

Activité d’urbanisme de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE compte 7 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 02/08/2016, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

22/04/2013 - 02/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

7 autorisations sur la période 22/04/2013 - 02/08/2016, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Orens-de-Gameville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2015

3 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Rue Marc Chagall, Blagnac (31700)	PC Locaux	AS237, AS387	4 207 m²	105 m²	2015/11/06
2 Rue Des Ateliers Zac De Borde Basse, Saint-Gaudens (31800)	PC Locaux	CB2	8 296 m²	20 m²	2015/05/18
15 Rue Du Negoce, Saint-Orens-de-Gameville (31650)	PC Locaux	BX143, BX144	3 091 m²	969 m²	2015/03/17

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

6 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Orens-de-Gameville

2 autorisations

Balma

1 autorisation

Blagnac

1 autorisation

Castanet-Tolosan

1 autorisation

Fontenilles

1 autorisation

Saint-Gaudens

1 autorisation

Département représenté

Haute-Garonne (31)

7 autorisations

Région représentée

Occitanie

7 autorisations

Demandeurs comparables à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AGIR SOIGNER EDUQUER INCLURE

SIREN 775581226

Même secteur et même département

61 autorisations 58 PC 3 PD

ANRAS

SIREN 305874117

Même secteur et même département

31 autorisations 29 PC 2 PD

RESILIENCE OCCITANIE

SIREN 775581242

Même secteur et même département

28 autorisations 26 PC 2 PD

ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL

SIREN 775581218

Même secteur et même département

21 autorisations 19 PC 2 PD

ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN

SIREN 776944142

Même secteur et même département

13 autorisations 11 PC 2 PD

AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

SIREN 529784225

Même secteur et même département

12 autorisations 11 PC 1 PD

Sources des informations sur ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE ?

ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE ?

Le profil de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE apparaît-il ?

Les autorisations reliées à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

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Comprendre la déclaration préalable

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