2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Orens-de-Gameville.
ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE compte 7 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 02/08/2016, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 22/04/2013 - 02/08/2016, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Orens-de-Gameville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Labourdette, Fontenilles (31470) | PC Locaux | B91, B115 | 221 094 m² | 3 236 m² | 2013/10/12 |
| 50 Route De Flourens, Balma (31130) | PC Locaux | BA166, BA168 | 14 349 m² | 3 619 m² | 2013/04/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Saint-Orens-de-Gameville
2 autorisations
Balma
1 autorisation
Blagnac
1 autorisation
Castanet-Tolosan
1 autorisation
Fontenilles
1 autorisation
Saint-Gaudens
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
