2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ACP est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montreuil-Bellay.
ACP est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49260 à Montreuil-Bellay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACP compte 3 autorisations recensées sur la période 21/07/2016 - 14/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/07/2016 - 14/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montreuil-Bellay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACP dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Nautiles Zi De L'europe, Montreuil-Bellay (49260) | PC Locaux | BM1164 | 18 803 m² | 665 m² | 2022/09/14 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Industrielle De L'eur, Montreuil-Bellay (49260) | PC Locaux | BM1164 | 18 803 m² | 1 575 m² | 2021/03/11 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Industrielle De L'eur, Montreuil-Bellay (49260) | PC Locaux | BM1164 | 18 803 m² | 1 049 m² | 2016/07/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
