2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ACMA ASS CULTURELLE DES MUSULMANS D'ANNONAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annonay.
ACMA ASS CULTURELLE DES MUSULMANS D'ANNONAY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07100 à Annonay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACMA ASS CULTURELLE DES MUSULMANS D'ANNONAY compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2025 - 19/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACMA ASS CULTURELLE DES MUSULMANS D'ANNONAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Annonay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACMA ASS CULTURELLE DES MUSULMANS D'ANNONAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 La Combe Du Prieure, Annonay (07100) | PC Locaux | AL335 | 500 m² | 59 m² | 2025/12/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
