2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 45.11Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
ACF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Châtaigneraie.
ACF est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85390 à Cheffois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACF compte 2 autorisations recensées sur la période 02/01/2020 - 22/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACF, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Vouvant. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACF dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Chateau, Vouvant (85120) | PC Logement | B1133 | 2 132 m² | 283 m² | 2020/01/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Châtaigneraie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Corderie Soulet, La Châtaigneraie (85120) | PA | AK243 | 241 m² | 2023/09/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
