ACF - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
798730669 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 21/11/2013

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ACF

ACF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Châtaigneraie.

Profil et organisation

ACF est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85390 à CHEFFOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACF
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 45.11Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
SIRET du siège
Date de création
21/11/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ACF

Activité d’urbanisme de ACF

ACF compte 2 autorisations recensées sur la période 02/01/2020 - 22/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACF, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/01/2020 - 22/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ACF

1 autorisation sur la période 02/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Vouvant. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petit Chateau, Vouvant (85120) PC Logement B1133 2 132 m² 283 m² 2020/01/02

Permis d'aménager de ACF

1 autorisation sur la période 22/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Châtaigneraie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Rue Corderie Soulet, La Châtaigneraie (85120) PA AK243 241 m² 2023/09/22

Répartition géographique des autorisations de ACF

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ACF

Sources des informations sur ACF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACF ?
ACF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACF ?
Le profil de ACF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACF concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides