2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
A LA BONNE FERME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Russy-Bémont.
A LA BONNE FERME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60117 à Vaumoise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
A LA BONNE FERME compte 2 autorisations recensées sur la période 29/12/2016 - 04/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour A LA BONNE FERME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/12/2016 - 04/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Russy-Bémont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A LA BONNE FERME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fermes De Russy, Russy-Bémont (60117) | PC Locaux | 0B406, OB13 | 9 595 m² | 90 m² | 2023/08/04 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vaumoise (60117) | DP Locaux | — | — | 1 132 m² | 2016/12/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
