Présentation détaillée de 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR
2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tourcoing.
Profil et organisation
2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59200 à Tourcoing.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR
Activité d’urbanisme de 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR
2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR compte 5
autorisations recensées
sur la période 15/01/2018 - 13/05/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
5
Période couverte
15/01/2018 - 13/05/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR
3 autorisations sur la période 15/01/2018 - 13/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tourcoing. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR
2 autorisations sur la période 14/08/2019 - 13/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tourcoing. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR ?
2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR ?
Le profil de 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 2I-SCT ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'INSTITUTION DU SACRE COEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.