Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Tart-le-Bas (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Tart-le-Bas
Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à Tart-le-Bas. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Village De Tart Le Bas, Tart-le-Bas (21110) | PC Logement | C160, C161 | — Particuliers | 3 657 m² | 148 m² | 2025/10/03 |
| 3 A Route De Varanges, Tart-le-Bas (21110) | DP Locaux | A334, A336 | HOTEL DE REGION Collectivité | 132 948 m² | 3 720 m² | 2025/05/07 |
| 1 Chemin Du Treux, Tart-le-Bas (21110) | PC Locaux | C468, C473 | — | 1 285 m² | 225 m² | 2024/07/26 |
| Route De Varanges - La Suc Eflefpa Olivier De Serres, Tart-le-Bas (21110) | PC Locaux | A334, A336 | HOTEL DE REGION Collectivité | 113 485 m² | 3 741 m² | 2023/02/27 |
| 3 A Route De Varanges La Sucrerie, Tart-le-Bas (21110) | DP Locaux | A334, A336 | HOTEL DE REGION Collectivité | 132 948 m² | 3 712 m² | 2022/06/22 |
| 18 Bi Route De Tart L'abbaye, Tart-le-Bas (21110) | PC Logement | C475 | — Particuliers | 465 m² | 140 m² | 2022/01/07 |
| 6 Rue De La Ronsotte, Tart-le-Bas (21110) | PC Logement | C370 | — Particuliers | 1 030 m² | 171 m² | 2021/09/14 |
| Chem Des Treux, Tart-le-Bas (21110) | PC Logement | C327, C35 | — Particuliers | 1 255 m² | 104 m² | 2014/01/21 |
Permis d'aménager à Tart-le-Bas
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Tart-le-Bas. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Tart-le-Bas
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Tart-le-Bas. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Tart-le-Bas (21110)
Commune rurale, Tart-le-Bas (21110) rassemble 247 habitants pour une superficie de 5,0 km² (53,0 hab./km²). La commune appartient au département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de la Plaine Dijonnaise. Dans le voisinage, Genlis (21110) (162 autorisations) et Longeault-Pluvault (21110) (88 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Tart-le-Bas, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas
📋 La base Sitadel recense 8 autorisations d'urbanisme pour Tart-le-Bas. Il s'agit exclusivement de 8 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
L'année la plus active est 2025 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +100,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 3 868 m² | 1 |
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 225 m² | - |
| 2023 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 3 741 m² | - |
| 2022 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 3 852 m² | 1 |
| 2021 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 171 m² | 1 |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 104 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Tart-le-Bas
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Tart-le-Bas. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Tart-le-Bas (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Tart-le-Bas ?
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Tart-le-Bas ?
3 Quelles communes voisines de Tart-le-Bas sont les plus actives en urbanisme ?
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas ?
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Tart-le-Bas ?
6 Où se situe Tart-le-Bas et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Tart-le-Bas ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.