Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Tart-le-Bas (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Tart-le-Bas occupe la 386e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Tart-le-Bas
Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Tart-le-Bas. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Village De Tart Le Bas, Tart-le-Bas (21110) | PC Logement | C160, C161 | — | 3 657 m² | 148 m² | 2025/10/03 |
| 3 A Route De Varanges, Tart-le-Bas (21110) | DP Locaux | A334, A336 | Region Bourgogne-Franche-Comte Collectivité | 132 948 m² | 8 m² | 2025/05/07 |
| 1 Chemin Du Treux, Tart-le-Bas (21110) | PC Locaux | C468, C473 | — | 1 285 m² | 121 m² | 2024/07/26 |
| Route De Varanges - La Suc Eflefpa Olivier De Serres, Tart-le-Bas (21110) | PC Locaux | A334, A336 | Region Bourgogne-Franche-Comte Collectivité | 113 485 m² | 29 m² | 2023/02/27 |
| 3 A Route De Varanges La Sucrerie, Tart-le-Bas (21110) | DP Locaux | A334, A336 | Region Bourgogne-Franche-Comte Collectivité | 132 948 m² | 3 712 m² | 2022/06/22 |
| 18 Bi Route De Tart L'abbaye, Tart-le-Bas (21110) | PC Logement | C475 | — | 465 m² | 140 m² | 2022/01/07 |
| 6 Rue De La Ronsotte, Tart-le-Bas (21110) | PC Logement | C370 | — | 1 030 m² | 171 m² | 2021/09/14 |
| 45 Grande Rue 21110 Tart-L, Tart-le-Bas (21110) | PC Logement | C471 | — | — | 97 m² | 2015/03/06 |
| Chem Des Treux, Tart-le-Bas (21110) | PC Logement | C327, C35 | — | 1 255 m² | 104 m² | 2014/01/21 |
Permis d'aménager à Tart-le-Bas
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Tart-le-Bas. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Tart-le-Bas
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Tart-le-Bas. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas
Les autorisations disponibles pour Tart-le-Bas donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Tart-le-Bas (21110)
Commune rurale, Tart-le-Bas (21110) rassemble 247 habitants pour une superficie de 5,0 km² (53,0 hab./km²). La commune se trouve en Côte-d'Or (21), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de la Plaine Dijonnaise. Dans le voisinage, Genlis (21110) (170 autorisations) et Longeault-Pluvault (21110) (89 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Tart-le-Bas, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas
📋 La base Sitadel recense 9 autorisations d'urbanisme pour Tart-le-Bas. Il s'agit exclusivement de 9 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Region Bourgogne-Franche-Comte.
L'année la plus active est 2025 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +100,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 156 m² | 1 |
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 121 m² | - |
| 2023 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 29 m² | - |
| 2022 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 3 852 m² | 1 |
| 2021 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 171 m² | 1 |
| 2015 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 97 m² | 1 |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 104 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Tart-le-Bas
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Tart-le-Bas. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Genlis (21110)
170 autorisations
Longeault-Pluvault (21110)
89 autorisations
Pluvet (21110)
24 autorisations
Tart (21110)
59 autorisations
Varanges (21110)
19 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Tart-le-Bas. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Mont-Saint-Jean (21320)
246 habitants
24 autorisations
Val-Mont (21340)
248 habitants
16 autorisations
Saulx-le-Duc (21120)
248 habitants
12 autorisations
Corrombles (21460)
246 habitants
10 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Tart-le-Bas
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Tart-le-Bas. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Tart-le-Bas
- Adresse
- 2 Grande rue, 21110 Tart-le-Bas
- Accueil
- Mardi : 17h00-19h00 · Vendredi : 17h00-19h00
- Téléphone
- 03 80 31 35 84
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Tart-le-Bas (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).