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Autorisations d'urbanisme à Val-Mont

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Val-Mont (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 16 autorisations : 14 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Val-Mont occupe la 270e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

16

Permis de construire

14

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

2

Permis de construire à Val-Mont

Retrouvez l'ensemble des 14 permis de construire délivrés à Val-Mont. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Val-Mont
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
De La Mairie, Val-Mont (21340) PC Locaux B496 30 m² 2026/02/13
21 Rte De Cussy, Val-Mont (21340) PC Locaux A182 328 m² 2023/09/26
21 Rue De La Mairie, Val-Mont (21340) PC Locaux B179 Chevrerie De Val-Mont Société 1 840 m² 30 m² 2022/03/21
Route De Molinot Ivry-En-Montagne, Val-Mont (21340) PC Logement D285, D280 32 269 m² 390 m² 2021/07/19
Route De Molinot, Val-Mont (21340) PC Logement AB449, AB81 32 269 m² 390 m² 2021/07/12
4 Rue Des Buttes Hameau De Corcelles, Val-Mont (21340) PC Logement C202 1 517 m² 112 m² 2019/10/03
7 Rue Paul De Richard D Ivry, Val-Mont (21340) DP Locaux AB62 184 m² 16 m² 2019/04/26
8 Rue Des Tremblots La Chapelle, Val-Mont (21340) PC Locaux A306 Earl Demartinecourt Bruno Société 24 566 m² 617 m² 2018/02/23
14 Rue Rene Moreauu Rouvray, Val-Mont (21340) PC Locaux B518 60 m² 82 m² 2017/07/27
1 Rue Rene Moreau Rouvray, Val-Mont (21340) PC Locaux B127 Societe Nouvelle De Miroiterie Société 1 390 m² 80 m² 2016/08/25
Adresse non renseignée, Val-Mont (21340) PC Logement B167P Topaze SCI 1 500 m² 116 m² 2015/07/29
Rouvray, Val-Mont (21340) PC Locaux C580 20 250 m² 497 m² 2014/10/13
En Beaudian, Val-Mont (21340) PC Locaux A187 3 609 m² 300 m² 2014/07/25
Adresse non renseignée, Val-Mont (21340) PC Locaux Gaec Perrot Agricole 488 m² 2013/02/24

Permis d'aménager à Val-Mont

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Val-Mont. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Val-Mont

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Val-Mont. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Val-Mont
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
1 Rue Des Relais De La Poste Ivry-En-Montagne, Val-Mont (21340) PD A180, AB179 2021/12/21
14 Rue Rene Moreau, Val-Mont (21340) PD B518 2016/08/06

À propos de Val-Mont (21340)

Commune rurale, Val-Mont (21340) rassemble 248 habitants pour une superficie de 9,0 km² (28,0 hab./km²). La commune appartient au département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 357 à 553 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay. Dans le voisinage, Montceau-et-Écharnant (21360) (23 autorisations) et Saint-Romain (21190) (19 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Val-Mont, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Val-Mont

📋 La base Sitadel recense 16 autorisations d'urbanisme pour Val-Mont. Ce total se répartit entre 14 permis de construire et 2 permis de démolir.

L'année la plus active est 2021 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Val-Mont
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 30 m² -
2023 1 0 % 1 0 0 328 m² -
2022 1 -66,7 % 1 0 0 30 m² -
2021 3 +50,0 % 2 0 1 780 m² 2
2019 2 +100,0 % 2 0 0 128 m² 1
2018 1 0 % 1 0 0 617 m² -
2017 1 -50,0 % 1 0 0 82 m² -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Val-Mont. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Val-Mont

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Val-Mont (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Val-Mont ?
La commune de Val-Mont (Côte-d'Or) totalise 16 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 14 PC/DP, 0 PA et 2 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Val-Mont ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Val-Mont représentent 3 476 m² de surface de plancher créée et 4 logements autorisés.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Val-Mont ?
La commune de Val-Mont compte 14 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Val-Mont ?
Sur la dernière année complète (2023), le volume d'autorisations à Val-Mont est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
5 Où se situe Val-Mont et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Val-Mont est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Val-Mont ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Val-Mont incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme