Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Sauvigney-lès-Pesmes
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Sauvigney-lès-Pesmes (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Sauvigney-lès-Pesmes
Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Sauvigney-lès-Pesmes. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 12 Grande Rue, Sauvigney-lès-Pesmes (70140) | PC Locaux | AC234 | SCI DU CHATELOT SCI | 31 800 m² | 285 m² | 2023/02/15 |
| Chem Des Forges, Sauvigney-lès-Pesmes (70140) | PC Logement | AC6, AC280 | — Particuliers | — | 84 m² | 2022/08/16 |
| 1 Rue De La Resie Saint-Martin, Sauvigney-lès-Pesmes (70140) | PC Locaux | AB39, AB38 | COMMUNE DE SAUVIGNEY-LES-PESMES Commune/EPCI | 1 554 m² | 134 m² | 2021/09/25 |
| 23 Grande Rue, Sauvigney-lès-Pesmes (70140) | PC Logement | AC189 | — Particuliers | 2 965 m² | 269 m² | 2021/06/07 |
| Grande Rue, Sauvigney-lès-Pesmes (70140) | PC Locaux | AC268, AC267 | SCI DU CHATELOT SCI | 28 331 m² | 2 152 m² | 2020/01/28 |
| Grande Rue, Sauvigney-lès-Pesmes (70140) | PC Locaux | — | SCI DU CHATELOT SCI | — | 62 m² | 2016/06/02 |
| 1 Rue De La Resie Saint Martin, Sauvigney-lès-Pesmes (70140) | PC Logement | AB39, AB38 | COMMUNE DE SAUVIGNEY-LES-PESMES Communes, EPIC, syndicats de communes | 1 538 m² | 344 m² | 2016/05/10 |
| 1 Rue De La Resie Saint Martin, Sauvigney-lès-Pesmes (70140) | PC Locaux | AB39, AB38 | COMMUNE DE SAUVIGNEY-LES-PESMES Commune/EPCI | 1 538 m² | 248 m² | 2015/08/19 |
| Grande Rue, Sauvigney-lès-Pesmes (70140) | PC Locaux | AC233, AC234 | SCI DU CHATELOT SCI | 27 813 m² | 2 015 m² | 2013/03/01 |
Permis d'aménager à Sauvigney-lès-Pesmes
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Sauvigney-lès-Pesmes. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Sauvigney-lès-Pesmes
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Sauvigney-lès-Pesmes. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Sauvigney-lès-Pesmes (70140)
Commune rurale, Sauvigney-lès-Pesmes (70140) compte 150 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 24,0 hab./km². Rattachée au département Haute-Saône (70) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Val de Gray. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Pesmes (70140) (63 autorisations) et Broye-Aubigney-Montseugny (70140) (10 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Sauvigney-lès-Pesmes offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Sauvigney-lès-Pesmes
🏗️ En matière d'urbanisme, Sauvigney-lès-Pesmes affiche 9 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 9 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve SCI DU CHATELOT et COMMUNE DE SAUVIGNEY-LES-PESMES.
L'année la plus active est 2021 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2023), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 285 m² | - |
| 2022 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 84 m² | 1 |
| 2021 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 403 m² | 1 |
| 2020 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 2 152 m² | - |
| 2016 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 406 m² | 1 |
| 2015 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 248 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 2 015 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Sauvigney-lès-Pesmes
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Sauvigney-lès-Pesmes.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Sauvigney-lès-Pesmes. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Sauvigney-lès-Pesmes
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Sauvigney-lès-Pesmes (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Sauvigney-lès-Pesmes ?
2 Quelles sont les communes limitrophes de Sauvigney-lès-Pesmes avec le plus de permis ?
3 En quelle année Sauvigney-lès-Pesmes a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Sauvigney-lès-Pesmes ?
5 Qui dépose le plus de permis à Sauvigney-lès-Pesmes ?
6 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Sauvigney-lès-Pesmes par rapport à sa population ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Sauvigney-lès-Pesmes ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.