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ENERGIES DU RECHET - Permis de construire et DP

Active
792139669 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 25/03/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Activité - Code NAF

NAF 35.11Z - Production d'électricité

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de ENERGIES DU RECHET

ENERGIES DU RECHET est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2014 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Rougemontot.

Profil et organisation

ENERGIES DU RECHET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69006 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ENERGIES DU RECHET
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
Section NAF
D - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Division NAF
35 - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
SIRET du siège
Date de création
25/03/2013
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de ENERGIES DU RECHET

Activité d’urbanisme de ENERGIES DU RECHET

ENERGIES DU RECHET compte 4 autorisations recensées sur la période 27/05/2014 - 27/05/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ENERGIES DU RECHET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

27/05/2014 - 27/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ENERGIES DU RECHET

4 autorisations sur la période 27/05/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Rougemontot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENERGIES DU RECHET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

4 autorisations affichées pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Rechet Et Chanois, Villers-Grélot (25640) PC Locaux A24, A497 224 920 m² 49 m² 2014/05/27
La Cote Du Mont, La Tour-de-Sçay (25640) PC Locaux C25, C33 569 206 m² 49 m² 2014/05/27
Bois Du Mont, Rougemontot (25640) PC Locaux B346, B345 134 400 m² 49 m² 2014/05/27
Les Planchers, Rougemontot (25640) PC Locaux B327 852 495 m² 49 m² 2014/05/27

Répartition géographique des autorisations de ENERGIES DU RECHET

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Rougemontot

2 autorisations

La Tour-de-Sçay

1 autorisation

Villers-Grélot

1 autorisation

Département représenté

Doubs (25)

4 autorisations

Demandeurs comparables à ENERGIES DU RECHET

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
SIREN 957520901
Même secteur et même département
66 autorisations 57 PC 1 PA 8 PD
SOC ARMORICIANE D'ENERGIE EOLIENNE -
SIREN 478616311
Même secteur et même département
57 autorisations 56 PC 1 PA
SLR1
SIREN 949501142
Même secteur et même département
20 autorisations 20 PC
MOLGAS GREEN MOBILITY
SIREN 487735292
Même secteur et même département
15 autorisations 15 PC
ELM
SIREN 821375656
Même secteur et même département
12 autorisations 12 PC
CN'AIR
SIREN 450809835
Même secteur et même département
11 autorisations 11 PC

Sources des informations sur ENERGIES DU RECHET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ENERGIES DU RECHET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENERGIES DU RECHET ?
ENERGIES DU RECHET est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENERGIES DU RECHET ?
Le profil de ENERGIES DU RECHET recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENERGIES DU RECHET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENERGIES DU RECHET concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENERGIES DU RECHET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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