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Permis de construire et autorisations d'urbanisme au Plan

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Le Plan (Haute-Garonne, Occitanie). Cette page recense 26 autorisations : 22 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Le Plan occupe la 309e place parmi les communes de la Haute-Garonne par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

26

Permis de construire

22

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

2

Autorisations / 1 000 hab. / an

7,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,6 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire au Plan

Retrouvez l'ensemble des 22 permis de construire délivrés à Le Plan. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Plan
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cabarete, Le Plan (31220) PC Logement 0A764, 0A765 5 000 m² 130 m² 2025/09/19
9 Imp De Moutas, Le Plan (31220) PC Locaux 0B758 2 322 m² 27 m² 2025/03/21
8 Chemin De La Piche ""Couloume"", Le Plan (31220) PC Logement 0A1372 619 m² 77 m² 2024/10/18
0007 Rue Du Fond Du Pre, Le Plan (31220) PC Mixte 0B128 Commune De Le Plan Commune/EPCI 580 m² 284 m² 2024/04/26
Impasse De Le Volp Fonds Du Pre, Le Plan (31220) PC Logement 0B180 250 m² 94 m² 2024/04/05
Adresse non renseignée, Le Plan (31220) DP Locaux 12 m² 2023/05/12
19 Route Des Mandillets Lot, Le Plan (31220) PC Logement 0A1714, 0A1292 9 316 m² 93 m² 2023/04/19
Adresse non renseignée, Le Plan (31220) DP Locaux Commune De Couladere Commune/EPCI 16 m² 2023/04/14
Lot 2 Caperade, Le Plan (31220) PC Logement 0A1292 1 300 m² 90 m² 2022/12/20
La Goutorbe, Le Plan (31220) PC Logement 0B859, 0B861 2 965 m² 93 m² 2022/10/30
La Goutorbe, Le Plan (31220) PC Logement 0B872 3 480 m² 110 m² 2022/04/26
Route De Mandiellet, Le Plan (31220) PC Logement OA1705 1 521 m² 242 m² 2021/05/10
8 Fosse D'aquillon, Le Plan (31220) PC Logement A1566 190 m² 198 m² 2021/04/20
Ch De Mothe, Le Plan (31220) PC Logement A1244 580 m² 72 m² 2021/01/22
Route De La Piche, Le Plan (31220) PC Logement A1711, A1713 1 600 m² 138 m² 2020/04/29
Chemin De La Goutorbe, Le Plan (31220) PC Mixte B864, B865 4 125 m² 254 m² 2020/04/29
Route De Fabas, Le Plan (31220) PC Logement B863 3 680 m² 117 m² 2019/10/08
Lieu-Dit Caperade, Le Plan (31220) PC Logement A1285, A1286 2 110 m² 126 m² 2019/02/15
Route De Bax - Montberaud, Le Plan (31220) PC Logement A1064, A1135 8 835 m² 142 m² 2019/01/14
19 Route De Bioues, Le Plan (31220) PC Logement B1290, B1291 47 888 m² 115 m² 2016/09/30
20 Rue Du Bout Du Pre Cap, Le Plan (31220) PC Logement A1328, A1329 1 335 m² 140 m² 2016/08/01
Cabarete, Le Plan (31220) PC Logement A775 2 380 m² 84 m² 2016/04/21

Permis d'aménager au Plan

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Le Plan. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager au Plan
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Route De Lahitere, Le Plan (31220) PA A1292, A1706 20 222 m² 2020/12/17
3 Route De La Piche Coulo, Le Plan (31220) PA A1624, A1710 3 640 m² 2018/10/29

Permis de démolir au Plan

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Le Plan. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir au Plan
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Dausseing, Le Plan (31220) PD 0A656 45 m² 2023/01/10
3 Grande Rue Principale, Le Plan (31220) PD 0A674, 0A675 76 m² 2022/04/04

Les autorisations d'urbanisme au Plan

Les autorisations disponibles pour Le Plan donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos du Plan (31220)

Commune rurale, Le Plan (31220) rassemble 432 habitants pour une superficie de 8,0 km² (53,0 hab./km²). La commune se trouve en Haute-Garonne (31), en Occitanie. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 246 à 480 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Planéens, Planéennes, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Cœur de Garonne. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Fabas (09230) (32 autorisations) et Sainte-Croix-Volvestre (09230) (25 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Le Plan offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme au Plan

📋 La base Sitadel recense 26 autorisations d'urbanisme pour Le Plan. Ce total se répartit entre 22 permis de construire, 2 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Commune De Couladere.

L'année la plus active est 2023 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -33,3 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme au Plan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 2 -33,3 % 2 0 0 157 m² 1
2024 3 -25,0 % 3 0 0 455 m² 4
2023 4 0 % 3 0 1 121 m² 1
2022 4 +33,3 % 3 0 1 293 m² 3
2021 3 0 % 3 0 0 512 m² 3
2020 3 0 % 2 1 0 392 m² 2
2019 3 +200,0 % 3 0 0 385 m² 3

Demandeurs les plus actifs au Plan

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Le Plan.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Le Plan. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Garonne ont une population proche de celle de Le Plan. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme au Plan

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Le Plan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Le Plan

Adresse
7 rue du Fond-du-Pré, 31220 Le Plan
Accueil
Lundi : 13h30-17h00 · Mardi : 08h30-12h00 · Mercredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Vendredi : 08h30-12h00
Téléphone
05 61 98 17 08

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme au Plan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Le Plan (Haute-Garonne, Occitanie).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées au Plan ?
Au total, 26 autorisations d'urbanisme ont été délivrées au Plan (Haute-Garonne, Occitanie), dont 22 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD).
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante au Plan par rapport à sa population ?
Entre 2021 et 2025, la commune du Plan a enregistré en moyenne 7,4 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
3 En quelle année Le Plan a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2023 a été la plus active au Plan avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
4 Qui dépose le plus de permis au Plan ?
Le principal demandeur identifié au Plan est Commune De Couladere avec 1 autorisations recensées.
5 Quel est le nombre de permis de construire au Plan ?
22 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés au Plan. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme du Plan ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés au Plan.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme