Permis de construire Logement N° 03142524G0007

Permis de construire n° 03142524G0007 au Plan pour 77 m² de logement, 8 Chemin De La Piche ""Couloume""

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2024

Dossier PC n° 03142524G0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Plan (Haute-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 03142524G0007 a été délivré le 18 octobre 2024, pour un projet situé 8 Chemin De La Piche ""Couloume"".

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 619 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1372. Au total, 22 permis de construire et déclarations préalables référencés au Plan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/10/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

619 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
02/03/2025
Autorisation
18/10/2024
3
Chantier (DOC)
02/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Plan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A1372

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Couloume""

Territoires administratifs

Commune
Le Plan Code postal 31220 Identifiant INSEE 31425
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03142524G0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31425 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 18 octobre 2024
Date de dépôt 02/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 619 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 8 Chemin De La Piche ""Couloume"", au Plan (31220).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 18 octobre 2024, ouverture de chantier le 2 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03142524G0007, déposé en mairie du Plan.

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