CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT - Permis de construire et DP

Active
995390234 SAS, société par actions simplifiée Créée le 19/12/2025

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT

CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étouvans.

Profil et organisation

CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25660 à Fontain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Sigle
SAS
Date de création
19/12/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT

Activité d’urbanisme de CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT

CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT compte 1 autorisation recensée sur la période 29/08/2026 - 29/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/08/2026 - 29/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT

1 autorisation sur la période 29/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Étouvans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Voie Communale Na 2 - La Feultière, Étouvans (25260) DP Locaux ZD17, ZD18 — 24 m² 2026/08/29

Répartition géographique des autorisations de CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT

Sources des informations sur CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT ?
CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT ?
Le profil de CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRALE PV D'ETOUVANS FOIGEROT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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