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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Courbouzon

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courbouzon (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 34 autorisations : 28 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

34
Total autorisations
28
Permis de construire
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Courbouzon

Retrouvez l'ensemble des 28 permis de construire délivrés à Courbouzon. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
841 Route Du Sud Revermont, Courbouzon (39570) PC Locaux AA96, B266 CHAGNEUX IMMOBILIER SCI 11 009 m² 1 097 m² 2025/09/25
Route Du Sud Revermont Lotissement "" Les Maisons Au Village"", Courbouzon (39570) PC Logement AD362, AD365 Particuliers 610 m² 112 m² 2025/09/19
20 Rue De Montorient, Courbouzon (39570) PC Mixte AD24 JAAMI SCI ou SCCV 990 m² 248 m² 2025/09/09
305 Route Du Val De Sorne, Courbouzon (39570) PC Logement AD184, AD350 Particuliers 659 m² 149 m² 2025/08/01
154 Route Du Val De Sorne, Courbouzon (39570) PC Logement AD287 Particuliers 2 439 m² 280 m² 2024/07/11
Route Du Val De Sorne, Courbouzon (39570) PC Logement AD184 MAISON VISION Non déterminé 2 663 m² 102 m² 2023/08/16
113 Chemin Des Murots, Courbouzon (39570) PC Logement AB15, AB258 Particuliers 1 414 m² 75 m² 2021/04/22
Route De Beauregard, Courbouzon (39570) PC Logement AC152, AC153 Particuliers 1 422 m² 171 m² 2021/04/21
91 Che Des Murots, Courbouzon (39570) PC Logement AB15 Particuliers 1 414 m² 75 m² 2021/03/29
Rue Du Val De Sorne, Courbouzon (39570) PC Logement AD222 Particuliers 10 962 m² 135 m² 2021/02/12
841 Rte Du Sud Revermont, Courbouzon (39570) PC Locaux AA96 CHAGNEUX IMMOBILIER SCI 10 211 m² 1 677 m² 2020/01/02
Route De Beauregard Farvernieres, Courbouzon (39570) PC Logement AC147, AC149 Particuliers 1 818 m² 149 m² 2019/03/27
Chemin De Longefin Longefin, Courbouzon (39570) PC Logement AB237, AB240 Particuliers 1 212 m² 142 m² 2018/12/05
Longefin, Courbouzon (39570) PC Logement AB239, AB241 Particuliers 1 236 m² 151 m² 2018/06/15
Chemin Du Longefin, Courbouzon (39570) PC Logement AB251, AB255 Particuliers 1 983 m² 184 m² 2018/03/21
Adresse non renseignée, Courbouzon (39570) PC Logement AB244 Particuliers 148 m² 2018/01/31
Adresse non renseignée, Courbouzon (39570) PC Logement AB231, AB234 Particuliers 160 m² 2017/03/20
87 Chem Des Replets, Courbouzon (39570) PC Logement AB217 Particuliers 832 m² 125 m² 2015/08/31
Beauregard, Courbouzon (39570) PC Logement AB218 Particuliers 842 m² 140 m² 2015/03/10
Chem Des Replets Beauregard, Courbouzon (39570) PC Logement AB224, AB218 Particuliers 1 074 m² 119 m² 2014/08/04
Rte Du Sud Revermont, Courbouzon (39570) PC Logement AA78, AA73 Particuliers 917 m² 104 m² 2014/07/30
Beauregard, Courbouzon (39570) PC Logement AB219 Particuliers 832 m² 165 m² 2014/07/30
Chem Des Replets Beauregard, Courbouzon (39570) PC Logement AB226, AB225 MAISONS CT Non déterminé 600 m² 87 m² 2014/06/11
Rte De Beauregard Ac 64, Courbouzon (39570) PC Logement Particuliers 5 889 m² 160 m² 2014/03/26
Beauregard, Courbouzon (39570) PC Logement AB216 Particuliers 988 m² 161 m² 2014/03/10
Rte Du Sud Revermont, Courbouzon (39570) PC Logement AA78, AA73 Particuliers 917 m² 104 m² 2014/03/05
Rte Du Sud Revermont, Courbouzon (39570) PC Logement AA74, AA75 Particuliers 917 m² 136 m² 2014/01/17
Beauregard - Sect. Ab N 216, Courbouzon (39570) PC Logement Particuliers 988 m² 161 m² 2014/01/14

Permis d'aménager à Courbouzon

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Courbouzon. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Route Du Val De Sorne, Courbouzon (39570) PA AD171, AD266 1 778 m² 2023/10/12
43 Pl De L'eglise, Courbouzon (39570) PA AD10, AD11 6 009 m² 2023/08/23
Route Du Val De Sorne, Courbouzon (39570) PA AD184, AD265 3 934 m² 2023/06/22
979 Rte De Beauregard, Courbouzon (39570) PA AC153, AC154 LUCYL Société 2 929 m² 2020/10/28

Permis de démolir à Courbouzon

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Courbouzon. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
19 A Rue De Montorient, Courbouzon (39570) PD AD103, AD104 1 103 m² 2024/02/05
154 Route Du Val De Sorne, Courbouzon (39570) PD AD287 2 439 m² 2021/05/17

À propos de Courbouzon (39570)

Commune rurale, Courbouzon (39570) compte 589 habitants répartis sur 3,0 km², soit une densité de 182,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est contrasté (de 245 à 460 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Courbouzonais / Courbouzonaise, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération). Dans le voisinage, Lons-le-Saunier (39000) (449 autorisations) et Montmorot (39570) (128 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Courbouzon, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Courbouzon

🏗️ En matière d'urbanisme, Courbouzon affiche 34 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 28 permis de construire, 4 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent CHAGNEUX IMMOBILIER.

L'année la plus active est 2014 avec 9 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +100,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 4 +100,0 % 4 0 0 1 606 m² 5
2024 2 -50,0 % 1 0 1 280 m² 1
2023 4 -20,0 % 1 3 0 102 m² 1
2021 5 +150,0 % 4 0 1 456 m² 4
2020 2 +100,0 % 1 1 0 1 677 m² -
2019 1 -75,0 % 1 0 0 149 m² 1
2018 4 +300,0 % 4 0 0 625 m² 4
2017 1 -50,0 % 1 0 0 160 m² 1
2015 2 -77,8 % 2 0 0 265 m² 2
2014 9 - 9 0 0 1 197 m² 9

Demandeurs les plus actifs à Courbouzon

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Courbouzon.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courbouzon. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courbouzon

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courbouzon (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Courbouzon ?
La commune de Courbouzon (Jura) totalise 34 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 28 PC/DP, 4 PA et 2 PD.
2 Où se situe Courbouzon et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Courbouzon est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération).
3 Quelle surface a été autorisée à la construction à Courbouzon ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Courbouzon représentent 6 517 m² de surface de plancher autorisée et 28 logements autorisés.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Courbouzon ?
La commune de Courbouzon compte 28 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Courbouzon ?
Le principal demandeur à Courbouzon est CHAGNEUX IMMOBILIER avec 2 autorisations déposées.
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Courbouzon ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Courbouzon est en hausse de +100,0 % par rapport à l'année précédente, avec 4 autorisations enregistrées.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Courbouzon ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Courbouzon incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.