Permis de construire Logement N° 03916620J0001

Permis de construire n° 03916620J0001 à Cornod pour 141 m² de logement, Chemin De Bellevue Turgon

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2021

Dossier PC n° 03916620J0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 janvier 2021 à Cornod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03916620J0001 porte sur un projet situé Chemin De Bellevue Turgon.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 468 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZK6. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cornod.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/01/2021

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 468 m²

Surface existante avant

196 m²

Surface créée

141 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
16/01/2021
3
Chantier (DOC)
04/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cornod

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK6

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Turgon

Territoires administratifs

Commune
Cornod Code postal 39240 Identifiant INSEE 39166
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 196 m² 0 m² 141 m² 0 m² 141 m² 0 m² 196 m²
Total 196 m² 0 m² 141 m² 0 m² 141 m² 0 m² 196 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03916620J0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39166 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 468 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin De Bellevue Turgon, à Cornod (39240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 janvier 2021, ouverture de chantier le 4 octobre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03916620J0001, déposé en mairie de Cornod.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cornod

Autres types d'autorisations à Cornod