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Autorisations d'urbanisme à Brevans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Brevans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 28 autorisations : 25 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Brevans occupe la 154e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

28

Permis de construire

25

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

3

Autorisations / 1 000 hab. / an

4,0

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2018 à 2022. Médiane des communes du département sur la même période : 5,4 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Brevans

Retrouvez l'ensemble des 25 permis de construire délivrés à Brevans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brevans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Bi Rue Du Chateau D'eau, Brevans (39100) PC Logement AK129, AK131 1 304 m² 134 m² 2026/05/18
17 Rue Audemar Guyon, Brevans (39100) PC Locaux ZB19, ZB20 Franc Comtoise De Confort Société 18 928 m² 1 865 m² 2022/03/28
Rue De La Paule, Brevans (39100) PC Logement ZC67 719 m² 147 m² 2021/08/02
Au Village Rue Du Chateau D'eau, Brevans (39100) PC Logement AK130, AK135 1 026 m² 118 m² 2021/07/07
1 Rue Des Vignes, Brevans (39100) PC Logement AK31 1 325 m² 504 m² 2021/04/06
Chemin Des Topes, Brevans (39100) PC Logement ZC178 1 227 m² 138 m² 2021/01/29
Au Village, Brevans (39100) PC Logement AK128, AK133 997 m² 129 m² 2020/10/30
Rue De La Paule, Brevans (39100) PC Logement ZC174, ZC175 940 m² 184 m² 2020/06/25
6 Parc De, Brevans (39100) PC Logement AD98 591 m² 104 m² 2020/03/24
Pierrailles Rue Audemar Guyon, Brevans (39100) PC Locaux ZB25 9 870 m² 1 189 m² 2019/09/16
Zac La Combbe, Brevans (39100) PC Locaux ZC171 Dole Biogaz Société 21 564 m² 545 m² 2019/05/16
1 Rue Des Vignes, Brevans (39100) PC Logement AK31 1 325 m² 220 m² 2019/03/05
Au Village, Brevans (39100) PC Logement AK50 1 766 m² 147 m² 2018/12/05
1 Rue De La Fontaine, Brevans (39100) PC Logement AK206 409 m² 146 m² 2018/09/27
32 Gr Grande Rue, Brevans (39100) PC Logement AI290 2 143 m² 167 m² 2016/09/06
Rue Du Chateau D Eau, Brevans (39100) PC Locaux ZC47 Gaec D'assaut Agricole 26 480 m² 309 m² 2016/05/04
Rue Des Vignes, Brevans (39100) PC Logement AK196, AK194 960 m² 126 m² 2015/08/06
7 Rue Du Chateau D Eau, Brevans (39100) PC Locaux AK100 3 598 m² 236 m² 2015/05/21
Rue Des Vignes, Brevans (39100) PC Logement AJ186 830 m² 213 m² 2014/08/17
16 All Du Bois, Brevans (39100) PC Locaux ZB16 80 m² 2014/05/22
Rue Du Chateau D Eau Za De, Brevans (39100) PC Locaux ZC14 Carrosserie D'art Société 3 759 m² 728 m² 2013/12/16
Rue Des Vignes, Brevans (39100) PC Logement AK2 1 040 m² 131 m² 2013/03/05
Rue Des Vignes, Brevans (39100) PC Logement AK156 912 m² 167 m² 2013/02/15
Rue Des Vignes, Brevans (39100) PC Logement AK155 830 m² 113 m² 2013/01/17
Rue Des Vignes, Brevans (39100) PC Logement AK41 1 130 m² 98 m² 2013/01/03

Permis d'aménager à Brevans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Brevans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Brevans

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Brevans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Brevans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
5 Rue Des Vignes, Brevans (39100) PD AK32, AK33 Baca SCI 2 787 m² 2026/04/29
10 Rue Marlin, Brevans (39100) PD AI71 310 m² 2018/10/10
7 Rue Du Chateau D Eau, Brevans (39100) PD AK100 2015/03/27

À propos de Brevans (39100)

Commune rurale, Brevans (39100) compte 697 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 190,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Brevannais, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA du Grand Dole. Dans le voisinage, Dole (39100) (1 043 autorisations) et Rochefort-sur-Nenon (39700) (87 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Brevans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Brevans

🏗️ En matière d'urbanisme, Brevans affiche 28 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 25 permis de construire et 3 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Baca.

L'année la plus active est 2013 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2022), l'évolution est de -75,0 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Brevans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 1 0 1 134 m² 1
2022 1 -75,0 % 1 0 0 1 865 m² -
2021 4 +33,3 % 4 0 0 907 m² 7
2020 3 0 % 3 0 0 417 m² 3
2019 3 0 % 3 0 0 1 954 m² 5
2018 3 +50,0 % 2 0 1 293 m² 2
2016 2 -33,3 % 2 0 0 476 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Brevans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Brevans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Brevans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Brevans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Brevans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Brevans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Brevans ?
La commune de Brevans (Jura) totalise 28 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 25 PC/DP, 0 PA et 3 PD.
2 Comment appelle-t-on les habitants de Brevans ?
Les habitants de Brevans sont appelés les Brevannais.
3 Quelles communes voisines de Brevans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Dole (1 043 autorisations), Rochefort-sur-Nenon (87 autorisations) et Authume (80 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Brevans ?
L'année 2013 a été la plus active à Brevans avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2022), 1 autorisations ont été enregistrées.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Brevans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Brevans représentent 7 938 m² de surface de plancher créée et 26 logements autorisés.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Brevans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Brevans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme