FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE - Permis de construire et DP

Active
887499150 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/07/2020

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE

FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Ars-sur-Formans.

Profil et organisation

FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66100 à PERPIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
15/07/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE

Activité d’urbanisme de FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE

FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 21/02/2021 - 06/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

21/02/2021 - 06/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE

4 autorisations sur la période 21/02/2021 - 06/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Ars-sur-Formans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Vallee Aux Nains, L'Île-Bouchard (37220) PC Logement 0B70 11 225 m² 1 045 m² 2026/01/06
96 Allee Abbe Nodet - Le Bour, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A828 3 101 m² 970 m² 2024/06/28
16 Rue Des Jacobins, Pamiers (09100) PC Logement K2364 4 933 m² 1 167 m² 2023/10/17
945 Route Du Village, Belmont-Tramonet (73330) PC Logement B1068, B1069 8 722 m² 1 904 m² 2021/02/21

Répartition géographique des autorisations de FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE

Demandeurs comparables à FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE

Sources des informations sur FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE ?
FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE ?
Le profil de FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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