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Autorisations d'urbanisme à Arques

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arques (Aveyron, Occitanie). Cette page recense 19 autorisations : 18 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Arques occupe la 237e place parmi les communes de l'Aveyron par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

19

Permis de construire

18

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

9,9

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2017 à 2023. Médiane des communes du département sur la même période : 7,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Arques

Retrouvez l'ensemble des 18 permis de construire délivrés à Arques. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arques
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Puech, Arques (12290) PC Locaux A269, A268 Gaec Le Puech D'arques Agricole 794 m² 2023/07/04
Recoules, Arques (12290) PC Locaux A812 Gfa Du Pont Des Rives Agricole 114 808 m² 196 m² 2023/05/09
Lotissement Du Bosc, Arques (12290) PC Logement A870 1 921 m² 133 m² 2020/12/11
Lotissement Du Bosc, Arques (12290) PC Logement A871, A872 1 795 m² 133 m² 2020/08/18
Le Puech, Arques (12290) DP Locaux A266 Enedis Société 510 m² 9 m² 2019/02/17
Le Mazet, Arques (12290) PC Locaux B250 Gaec Cinq Agricole 7 985 m² 385 m² 2019/02/12
Le Puech, Arques (12290) PC Logement A270 6 085 m² 164 m² 2018/01/18
Perols, Arques (12290) PC Mixte A421 8 420 m² 755 m² 2017/10/07
Recoules, Arques (12290) PC Logement A537 13 940 m² 149 m² 2016/08/04
Le Moulin De Recoules, Arques (12290) PC Logement A781 120 m² 20 m² 2016/07/21
Le Puech D, Arques (12290) PC Locaux A280 Gaec Orlowski-Gaubert Agricole 20 950 m² 1 325 m² 2016/03/24
Le Bourg, Arques (12290) PC Logement A155 4 630 m² 97 m² 2016/03/17
1 Lot Du Bosc, Arques (12290) PC Logement --- 2 103 m² 127 m² 2015/01/23
Le Mazet, Arques (12290) PC Logement B73 4 261 m² 118 m² 2014/05/22
Arques Village, Arques (12290) PC Logement A582 4 286 m² 122 m² 2014/01/07
Montels, Arques (12290) PC Locaux A740, A739 Earl De Montels D Arques Société 56 178 m² 405 m² 2013/09/24
Le Relais, Arques (12290) DP Locaux ZB18 153 327 m² 2 m² 2013/05/05
Jasse De La Tremoliere, Arques (12290) DP Locaux OA639 15 680 m² 2 m² 2013/04/09

Permis d'aménager à Arques

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Arques. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Arques
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Le Puech, Arques (12290) PA A303P Commune D Arques Commune/EPCI 2014/05/25

Permis de démolir à Arques

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Arques. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Arques (12290)

Commune rurale, Arques (12290) compte 161 habitants répartis sur 11,0 km², soit une densité de 14,0 hab./km². Rattachée au département Aveyron (12) en région Occitanie, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 714 à 947 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Arcasois, la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Salars. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Laissac-Sévérac l'Église (12310) (160 autorisations) et Le Vibal (12290) (99 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Arques offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arques

🏗️ En matière d'urbanisme, Arques affiche 19 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 18 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Enedis.

L'année la plus active est 2016 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arques
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2023 2 0 % 2 0 0 990 m² -
2020 2 0 % 2 0 0 266 m² 2
2019 2 +100,0 % 2 0 0 394 m² -
2018 1 0 % 1 0 0 164 m² 1
2017 1 -75,0 % 1 0 0 755 m² 1
2016 4 +300,0 % 4 0 0 1 591 m² 3
2015 1 -66,7 % 1 0 0 127 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Arques

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arques.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arques. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de l'Aveyron ont une population proche de celle de Arques. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Arques

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 05/12/2025

Mairie - Arques

Adresse
Le Bourg, 12290 Arques
Accueil
Mardi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Jeudi-Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
05 65 70 66 98

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arques

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arques (Aveyron, Occitanie).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Arques ?
Au total, 19 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arques (Aveyron, Occitanie), dont 18 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Arques par rapport à sa population ?
Entre 2017 et 2023, Arques a enregistré en moyenne 9,9 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Arques ?
Sur la dernière année complète (2023), le volume d'autorisations à Arques est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Arques avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Laissac-Sévérac l'Église (160 autorisations), Le Vibal (99 autorisations) et Ségur (89 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Arques ?
18 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Arques. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Arques ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Arques.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme