Permis de construire Logement N° 09205013T0038

Permis de construire n° 09205013T0038 à Nanterre pour 2 628 m² de logement, 304/3 Avenu Georges Clemenceau

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2013

Dossier PC n° 09205013T0038

Demandeur

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09205013T0038 a été délivré le 23 décembre 2013 à Nanterre (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 304/3 Avenu Georges Clemenceau. La demande émane de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 628 m² de surface de plancher sur un terrain de 779 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 38 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1, 10 T2, 16 T3, 10 T4 et 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BH25, BH90. Ce dossier est l'un des 617 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nanterre.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

779 m²

Surface créée

2 628 m²

Variation nette

+2 628 m²

Surface totale après

2 628 m²

Logements créés

38

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/01/2016. Le chantier a été mené en 1 an 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

23 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2014

Achèvement (DAACT)

25/01/2016

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
25/01/2016
Autorisation
23/12/2013
Chantier (DOC)
23/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
25/01/2016

Localisation du projet à Nanterre

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH25 BH90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nanterre Code postal 92000 Identifiant INSEE 92050
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 38 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 6
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 628 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 628 m² 2 628 m²
Total 0 m² 2 628 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 628 m² 2 628 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 38
Logements individuels 38
Individuels groupés 38

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 10 16 10 1 - 38
2,6 % 26,3 % 42,1 % 26,3 % 2,6 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

Voir les 64 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
444267363
SIRET
44426736300026
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise
Année de création
2002
Localisation
NEUILLY SUR SEINE (92207)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09205013T0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92050 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 décembre 2013
Date de dépôt 25/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 38 logements en individuel, pour 2 628 m² de surface de plancher sur un terrain de 779 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 304/3 Avenu Georges Clemenceau, à Nanterre (92000).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et accordée le 23 décembre 2013.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 décembre 2013, ouverture de chantier le 23 mai 2014, achèvement déclaré le 25 janvier 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 10 T2, 16 T3, 10 T4 et 1 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09205013T0038, déposé en mairie de Nanterre.

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