Permis de construire Logement N° 02116615R0015

Permis de construire n° 02116615R0015 à Chenôve pour 152 m² de logement, 114 B Avenue Roland Carraz

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 7 décembre 2015

Dossier PC n° 02116615R0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02116615R0015, délivré le 7 décembre 2015 à Chenôve (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 114 B Avenue Roland Carraz.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 152 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 337 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/04/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/01/2017, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 164. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, avenue Roland Carraz, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 192 permis de construire et déclarations préalables à Chenôve référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

337 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2019. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/01/2017

Achèvement (DAACT)

15/04/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
15/04/2019
Autorisation
07/12/2015
Chantier (DOC)
07/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2019

Localisation du projet à Chenôve

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH 164

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chenôve Code postal 21300 Identifiant INSEE 21166
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 337 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 152 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FÉNAY (21600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02116615R0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21166 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 7 décembre 2015
Date de dépôt 15/04/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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