Permis de construire Logement N° 0103872000026

Permis de construire n° 0103872000026 à Troyes pour 2 032 m² de logement, avenue Chomedey de Maison Ecoquartier Chomedey Les Tauxelles

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2020

Dossier PC n° 0103872000026

Demandeur

NEXITY IR PROGRAMMES NORD

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 décembre 2020 à Troyes (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 0103872000026 porte sur un projet situé avenue Chomedey de Maison Ecoquartier Chomedey Les Tauxelles. La société de promotion immobilière NEXITY IR PROGRAMMES NORD est à l'origine de la demande.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 23 logements individuels. Les T4 représentent 16 des 23 logements. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 2 032 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 88 m² par logement.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BC 179, BC 180, BC 181. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, avenue Chomedey de Maison, le premier datant de 2018. Ce dossier fait partie des 659 permis de construire et déclarations préalables à Troyes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

2 032 m²

Variation nette

+2 032 m²

Surface totale après

2 032 m²

Logements créés

23

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 décembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
08/12/2020
2
Autorisation
08/12/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Troyes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BC 179 BC 180 BC 181

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ecoquartier Chomedey Les Tauxelles

Territoires administratifs

Commune
Troyes Code postal 10000 Identifiant INSEE 10387
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 23 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 2 032 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 23 logements créés, soit un ratio de 88 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 032 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 032 m² 2 032 m²
Total 0 m² 2 032 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 032 m² 2 032 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 23 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 23
Logements individuels 23
Individuels groupés 23

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 16 7 - 23
- - - 69,6 % 30,4 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de promotion immobilière NEXITY IR PROGRAMMES NORD, une SAS basée à La Madeleine. Ce demandeur a déposé 24 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 11 communes, avec une première décision en 2019.

Demandeur

NEXITY IR PROGRAMMES NORD

Voir les 25 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
824381685
SIRET
82438168500018
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise
Année de création
2016
Localisation
LA MADELEINE (59562)

Autres dossiers de NEXITY IR PROGRAMMES NORD

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0103872000026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10387 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 décembre 2020
Date de dépôt 08/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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Permis d’aménager sur les parcelles BC 179, BC 180, BC 181 à Troyes (10000)

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