Permis de construire n° 0103872000082 à Troyes pour 165 m² de logement, 3 chemin de l'Arpentis
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 décembre 2020
Dossier PC n° 0103872000082
Demandeur
MARIUS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0103872000082, délivré le 16 décembre 2020 à Troyes (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé 3 chemin de l'Arpentis. MARIUS est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 826 m², le programme représente 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 19/11/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/10/2021, soit près de 10 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BE 609. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de l'Arpentis, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 659 permis de construire et déclarations préalables à Troyes référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/11/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2021
Achèvement (DAACT)
19/11/2022
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Troyes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 826 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 165 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 165 m² | 165 m² |
| Total | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 165 m² | 165 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par MARIUS, une société civile basée à Troyes. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.
Demandeur
MARIUS
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 893016071
- SIRET
- 89301607100019
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2020
- Localisation
- TROYES (10000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0103872000082 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 10387 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 16 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 19/11/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle BE 609 à Troyes (10000)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin de l'Arpentis à Troyes (10000)
L’autre dossier recensé chemin de l'Arpentis depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.