Retour aux autorisations de Vaux-le-Pénil

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0774872300001

Permis d'aménager n° 0774872300001 à Vaux-le-Pénil pour un terrain de 2 631 m², 32 Rue Bouton Gaillard Lees Sablons

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par ARRES et autorisé le 20 novembre 2023.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 novembre 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0774872300001, déposé en mairie de Vaux-le-Pénil.

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2023

Dossier PA n° 0774872300001

Demandeur

ARRES

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0774872300001 a été délivré le 20 novembre 2023 à Vaux-le-Pénil (Seine-et-Marne, Île-de-France), pour un projet situé 32 Rue Bouton Gaillard Lees Sablons. ARRES figure comme demandeur du dossier.

L'aménagement porte sur un terrain de 2 631 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN335, AN346, AN333. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Seine-et-Marne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 22 permis d'aménager référencés à Vaux-le-Pénil.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/11/2023

Surface du terrain

2 631 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

20/11/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vaux-le-Pénil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN335 AN346 AN333

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lees Sablons

Territoires administratifs

Commune: Vaux-le-Pénil Code postal 77000 Identifiant INSEE 77487
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 631 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ARRES

Voir les 13 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 484756127
SIRET: 48475612700011
Code APE (NAF): 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise: PME - 0 salarié
Année de création: 2005
Localisation: LIEUSAINT (77127)

Autres dossiers de ARRES

PA n°0771522300002 Autorisé

94 Avenue Jules Balochard

05 oct. 2023

PA n°0914632150003 Terminé

61 Grande Rue

06 sept. 2021

PA n°0774872100001 Commencé

462 Rue De La Noue

17 mai 2021

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0774872300001
Code commune INSEE	77487 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	20 novembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	11/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 631 m², situé 32 Rue Bouton Gaillard Lees Sablons à Vaux-le-Pénil (77000).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par ARRES et autorisé le 20 novembre 2023.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 novembre 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0774872300001, déposé en mairie de Vaux-le-Pénil.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Vaux-le-Pénil

PA n°0774872200003 Terminé

10 Rue Bouton Gaillard

Vaux-le-Pénil (77000)

11 janv. 2023 118 m² foncier INVEST77

PA n°0774872200005 Autorisé

Sentier De La Mare Des Cha

Vaux-le-Pénil (77000)

08 févr. 2023 2 699 m² foncier

PA n°0774872200004 Autorisé

Sentier De La Mare Des Cha

Vaux-le-Pénil (77000)

23 févr. 2023 2 699 m² foncier

PA n°0774872300002 Terminé

8 Avenue Georges Clemenceau

Vaux-le-Pénil (77000)

02 avr. 2024 20 907 m² foncier LIDL

PA n°0774872400001 Autorisé

12 Rue De La Baste

Vaux-le-Pénil (77000)

16 sept. 2024 4 110 m² foncier

PA n°0774872400004 Terminé

35 Rue Du Bouton Gaillard

Vaux-le-Pénil (77000)

25 mars 2025 2 625 m² foncier

Autres types d'autorisations à Vaux-le-Pénil

Permis de construire à Vaux-le-Pénil

287 autorisations

Permis de démolir à Vaux-le-Pénil

10 autorisations