Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0382532120001

Permis d'aménager n° 0382532120001 aux Deux Alpes, Serre Palas Domaine Skiable - Piste Fee 1

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2021

Dossier PA n° 0382532120001

Demandeur

SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Serre Palas Domaine Skiable - Piste Fee 1, le permis d'aménager n° 0382532120001 a été délivré le 20 septembre 2021 aux Deux Alpes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le projet est porté par SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D730, 0D729, 0E39. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis d'aménager référencés aux Deux Alpes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/09/2021

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 septembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
20/09/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Deux Alpes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

0D730 0D729 0E39

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Domaine Skiable - Piste Fee 1

Territoires administratifs

Commune
Les Deux Alpes Code postal 38860 Identifiant INSEE 38253
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES

Voir les 45 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
775595960
SIRET
77559596000052
Code APE (NAF)
49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
Taille d'entreprise
ETI - 500-999 salariés
Année de création
1959
Localisation
L'ALPE D'HUEZ (38 75)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0382532120001
Code commune INSEE 38253 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 septembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Serre Palas Domaine Skiable - Piste Fee 1 aux Deux Alpes (38860).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
La demande a été déposée par SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES et autorisée le 20 septembre 2021.
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 septembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382532120001, déposé en mairie des Deux Alpes.

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