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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0382892520002

Permis d'aménager n° 0382892520002 à Oz pour un terrain de 428 166 m², Champ Clotury Les Grands C

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SATA GROUP et autorisée le 25 août 2025.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 août 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382892520002, déposé en mairie d'Oz.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 août 2025

Dossier PA n° 0382892520002

Demandeur

SATA GROUP

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0382892520002, délivré le 25 août 2025 à Oz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Champ Clotury Les Grands C. SATA GROUP figure comme demandeur du dossier.

L'opération s'étend sur un terrain de 428 166 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B2534, 0B686. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2025 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Oz.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/08/2025

Surface du terrain

428 166 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/08/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Oz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B2534 0B686

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Oz Code postal 38114 Identifiant INSEE 38289
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	428 166 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SATA GROUP

Voir les 45 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN: 775595960
SIRET: 77559596000052
Code APE (NAF): 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
Taille d'entreprise: ETI - 500-999 salariés
Année de création: 1959
Localisation: HUEZ (38750)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0382892520002
Code commune INSEE	38289 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	25 août 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	09/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 428 166 m², situé Champ Clotury Les Grands C à Oz (38114).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SATA GROUP et autorisée le 25 août 2025.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 août 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382892520002, déposé en mairie d'Oz.

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