Permis d'aménager n° 0382532420001 aux Deux Alpes pour un terrain de 3 331 m², Bons
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2024
Dossier PA n° 0382532420001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Bons, le permis d'aménager n° 0382532420001 a été délivré le 15 juillet 2024 aux Deux Alpes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'aménagement porte sur un terrain de 3 331 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD352, AD351, AD183. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis d'aménager référencés aux Deux Alpes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Deux Alpes
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bons
Territoires administratifs
- Commune
- Les Deux Alpes Code postal 38860 Identifiant INSEE 38253
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 331 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES DEUX ALPES (38860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382532420001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38253 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |