Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0382531820001

Permis d'aménager n° 0382531820001 aux Deux Alpes pour un terrain de 1 961 150 m², Les Ecarcal

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 mai 2018

Dossier PA n° 0382531820001

Demandeur

DEUX ALPES LOISIRS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0382531820001, délivré le 30 mai 2018 aux Deux Alpes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Ecarcal. Le dossier a été déposé par DEUX ALPES LOISIRS.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 961 150 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0E94, 0E65, 0E42. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis d'aménager référencés aux Deux Alpes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/05/2018

Surface du terrain

1 961 150 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
30/05/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Deux Alpes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

0E94 0E65 0E42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Deux Alpes Code postal 38860 Identifiant INSEE 38253
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 961 150 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DEUX ALPES LOISIRS

Voir les 9 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
064501406
SIRET
06450140600058
Code APE (NAF)
49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
Taille d'entreprise
Grande entreprise
Année de création
1964
Localisation
LES DEUX ALPES (38860)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0382531820001
Code commune INSEE 38253 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 30 mai 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 961 150 m², situé Les Ecarcal aux Deux Alpes (38860).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par DEUX ALPES LOISIRS et autorisée le 30 mai 2018.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 30 mai 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382531820001, déposé en mairie des Deux Alpes.

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