basedespermis.fr
Retour à Saint-Vit

Permis de construire à Saint-Vit

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Saint-Vit (25410), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 339 autorisations enregistrées entre le 14 janvier 2013 et le 28 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

339

Première date

14 janvier 2013

Dernière date

28 juillet 2026

Surface créée (brute)

119 994 m²

Nbre logements

518

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Saint-Vit. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Saint-Vit

44 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Saint-Vit en 2023

20 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Vit en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
12 Rue De La Grande Bise Lotissement ""Moulin A Vent"" Lot-33 555, Saint-Vit (25410) PC Logement YD197, YD198 — 555 m² 149 m² 2023/12/22
1 Rue Des Ruchers Les Belles Ouvrieres - La Spatiotech, Saint-Vit (25410) PC Locaux YJ373 Ib Numero 38 SCI 960 m² 619 m² 2023/12/20
Adresse Non Renseignée, Saint-Vit (25410) PC Locaux — Alliance Société — 70 m² 2023/12/15
1 Rue De L'europe, Saint-Vit (25410) PC Locaux YG23, YG223 SCI Sanvito SCI 150 902 m² 14 969 m² 2023/11/30
Chemin Du Moulin De Benuss, Saint-Vit (25410) PC Logement B303 — 902 m² 127 m² 2023/11/27
6 Rue Des Robiniers, Saint-Vit (25410) PC Logement AK105 — 975 m² 116 m² 2023/11/20
14 T Rue De L Industrie, Saint-Vit (25410) PC Locaux AE233 SCI De L'industrie SCI 5 341 m² 160 m² 2023/10/31
Rue De La Combe Du Four, Saint-Vit (25410) PC Locaux YD273 Dentalao SCI 1 594 m² 230 m² 2023/10/03
48 Rue Charles De Gaulle, Saint-Vit (25410) PC Logement AE161 — 700 m² 112 m² 2023/09/27
40 Av De Dole, Saint-Vit (25410) PC Logement AS94 — 448 m² 96 m² 2023/08/07
Sur La Hourette, Saint-Vit (25410) PC Locaux YD278, YD89 Commune De Saint Vit Commune/EPCI 11 125 m² 3 476 m² 2023/06/29
48 Rue D'ougney La Calabre, Saint-Vit (25410) PC Logement ZD275 — 2 069 m² 256 m² 2023/05/11
6 Rue De La Coupotte, Saint-Vit (25410) PC Locaux AE239 — 1 010 m² 300 m² 2023/05/03
Rue Du Moulin A Vent, Saint-Vit (25410) PC Logement YD53 — 702 m² 115 m² 2023/05/02
20 Lotissement ""Le Clos Du Moulin"", Saint-Vit (25410) PC Logement YD53 — 762 m² 116 m² 2023/05/02
1 Rue Du Pont De Pouilley, Saint-Vit (25410) PC Locaux AM35 SCI Famille Jeannin SCI 1 583 m² 150 m² 2023/04/04
Rue De La Combe Du Four, Saint-Vit (25410) PC Locaux YD1 St Vit La Combe Du Four SCI 11 190 m² 5 600 m² 2023/03/21
Impasse Du Petit Ane Gris, Saint-Vit (25410) PC Logement AS2, AD231 Vivialys Habitat Intermediaire Société 6 179 m² 1 898 m² 2023/03/10
9 Rue Charles De Gaulle, Saint-Vit (25410) PC Mixte AP76 Neolia Bailleur 505 m² 435 m² 2023/02/22
14 Rue Des Diligences, Saint-Vit (25410) PC Logement YD266 — 941 m² 182 m² 2023/02/12

Permis de construire à Saint-Vit en 2016

24 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Vit en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
11 Lot Du Bois D'ambre, Saint-Vit (25410) PC Logement YJ411 — 698 m² 110 m² 2016/11/24
Rue Des Alizees, Saint-Vit (25410) PC Logement YD129 — 523 m² 119 m² 2016/09/22
18 Rue Des Fontaines, Saint-Vit (25410) PC Logement AP276 — 317 m² 39 m² 2016/07/21
Rue Des Diligences, Saint-Vit (25410) PC Logement ZB195 — 773 m² 30 m² 2016/07/15
Rue De L'europe, Saint-Vit (25410) PC Locaux YG310 Spjm SCI 2 950 m² 162 m² 2016/07/08
Rue Des Alizees, Saint-Vit (25410) PC Logement YD131 — 577 m² 116 m² 2016/07/08
Chem Moulin De Benusse, Saint-Vit (25410) PC Logement B568 — 106 m² 106 m² 2016/06/06
4 Rue Traversiere, Saint-Vit (25410) DP Logement AP111 Efil SCI 382 m² 68 m² 2016/06/01
4B Rue Des Alizees, Saint-Vit (25410) PC Logement YD152 — 655 m² 102 m² 2016/05/27
Rue De Boismurie, Saint-Vit (25410) DP Locaux YB8 — 30 550 m² 4 m² 2016/05/06
Rue De La Faucine, Saint-Vit (25410) PC Logement YE84(P — 660 m² 209 m² 2016/05/06
Rue Du Chateau D'eau, Saint-Vit (25410) PC Logement YE84(P — — 97 m² 2016/05/06
1 Rue De Besancon, Saint-Vit (25410) DP Locaux AP491, AP44 Vanedric Société 11 103 m² 6 m² 2016/05/04
23 Rue De La Craie, Saint-Vit (25410) DP Logement AN465 — 1 632 m² 62 m² 2016/04/18
Adresse Non Renseignée, Saint-Vit (25410) PC Logement — — — 272 m² 2016/04/13
Adresse Non Renseignée, Saint-Vit (25410) PC Logement — — — 155 m² 2016/04/13
1 Rue De La Poste, Saint-Vit (25410) PC Logement AR117 — 1 289 m² 18 m² 2016/04/13
Chem Des Gouillottes, Saint-Vit (25410) PC Logement YI33 — 1 000 m² 167 m² 2016/03/11
Bd De La Gare, Saint-Vit (25410) PC Locaux AE1, AE75 Moyse Promotion Société 2 761 m² 765 m² 2016/03/07
Adresse Non Renseignée, Saint-Vit (25410) DP Logement — — — 50 m² 2016/02/12
Rue Champs De Tenne, Saint-Vit (25410) PC Locaux YJ292, YJ351 Lidl Société 6 666 m² 2 247 m² 2016/02/12
1 Rue Traversiere, Saint-Vit (25410) DP Logement AP497 — — 75 m² 2016/02/08
16 Rue Du College, Saint-Vit (25410) PC Logement AN488, AN186 — 604 m² 71 m² 2016/01/28
Rue Des Alizees, Saint-Vit (25410) PC Logement YD153 — 495 m² 95 m² 2016/01/19

1 à 44 sur 44 autorisations

Les permis de construire à Saint-Vit

Les dossiers PC/DP consultables à Saint-Vit regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Moyse Promotion, Commune De Saint Vit et Societe Civile Lbo.

À propos de Saint-Vit

Petite commune, Saint-Vit (25410) compte 4 986 habitants répartis sur 16,0 km², soit une densité de 303,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Doubs (25) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 210 à 302 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Saint-Vitois, la commune est limitrophe de 10 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Dannemarie-sur-Crète (25410) (95 autorisations) et Roset-Fluans (25410) (86 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Saint-Vit offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Saint-Vit

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Saint-Vit sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 339 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 43 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,7 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 28 autorisations, en progression de +64,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 46 173 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 518 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 89 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 251 à destination de logement (74 %), 80 pour des locaux d'activité (24 %) et 8 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Saint-Vit et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 13 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Saint-Vit
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 13 - 8 5 0 3 158 m² 9
2025 28 +64,7 % 23 5 0 7 054 m² 77
2024 17 -15,0 % 12 5 0 5 573 m² 36
2023 20 -4,8 % 10 9 1 29 176 m² 33
2022 21 -51,2 % 16 4 1 4 440 m² 46
2021 43 +10,3 % 32 11 0 7 677 m² 37
2020 39 +21,9 % 31 7 1 7 987 m² 41

Autres types d'autorisations à Saint-Vit

Permis d'aménager à Saint-Vit

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Saint-Vit

10 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Saint-Vit

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Saint-Vit.

Dannemarie-sur-Crète

89 permis de construire

Roset-Fluans

81 permis de construire

Évans

59 permis de construire

Salans

58 permis de construire

Osselle-Routelle

47 permis de construire

Pouilley-Français

43 permis de construire

Berthelange

25 permis de construire

Velesmes-Essarts

25 permis de construire

Corcondray

13 permis de construire

Ferrières-les-Bois

10 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Saint-Vit

Retour à la page commune

Doubs (25)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Saint-Vit. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Saint-Vit

Adresse
3 place de la Mairie, 25410 Saint-Vit
Accueil
Lundi : 09h30-12h00, 13h30-17h30 · Mardi : 08h30-12h00, 13h30-17h30 · Vendredi : 08h30-12h00 · Samedi : 08h30-12h00
Téléphone
03 81 87 40 40
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Saint-Vit

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Saint-Vit (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Saint-Vit ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Saint-Vit depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Saint-Vit ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Saint-Vit ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Saint-Vit ?
En 2025, 28 permis de construire ont été délivrés à Saint-Vit, soit une hausse de +64,7 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 43 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Saint-Vit.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Saint-Vit ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Saint-Vit, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Moyse Promotion, Commune De Saint Vit et Societe Civile Lbo.