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Permis de construire à Rougemont

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Rougemont (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 55 autorisations sur la période du 14/03/2013 au 21/11/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

55
Total autorisations
14/03/2013
Première date
21/11/2025
Dernière date
22 363 m²
Surface totale
2025 6 2024 4 2023 6 2022 6 2021 1 2020 2 2019 7 2018 5 2017 5 2016 3 2015 3 2014 2 2013 5

Permis de construire à Rougemont en 2025

6 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
9 Rue Du Vieux Moulin, Rougemont (25680) DP Logement AK289 — Particuliers 417 m² 30 m² 2025/11/21
Rue Des Chevaliers De St G, Rougemont (25680) DP Locaux AL271 ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE Association 568 m² 5 m² 2025/10/10
Rue Des Gratteris, Rougemont (25680) PC Logement AH58, AH59 — Particuliers 3 360 m² 148 m² 2025/03/26
6 Rue Du Vieux Moulin, Rougemont (25680) DP Logement AL135 SCI DES CHAMPS MONTANTS SCI de particuliers 180 m² 50 m² 2025/03/11
Au Village De Montferney, Rougemont (25680) PC Locaux A296 — 3 365 m² 650 m² 2025/02/28
6 Gr Grande Rue, Rougemont (25680) PC Logement AL44 — Particuliers 100 m² 140 m² 2025/01/29

Permis de construire à Rougemont en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
12 Avenue De La Gare, Rougemont (25680) PC Locaux AI329 SCI AVENIR FLEURS SCI 578 m² 31 m² 2024/09/30
Rue Du Breuil, Rougemont (25680) PC Locaux AK203, AK252 — 4 157 m² 1 545 m² 2024/09/17
5368 Crozot, Rougemont (25680) PC Locaux ZA96 GAEC DU CROZOT-DIDIER Agricole 45 800 m² 305 m² 2024/03/18
8 Chemin Du Souvenir Francai, Rougemont (25680) PC Logement AI113 — Particuliers 1 588 m² 108 m² 2024/03/07

Permis de construire à Rougemont en 2023

6 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 - 5 Rue Basse, Rougemont (25680) PC Logement AL50, AL51 — Particuliers 403 m² 279 m² 2023/10/16
15 Rte De Bonnal, Rougemont (25680) DP Locaux AI324 — 2 629 m² 244 m² 2023/08/04
Pres Diodevie, Rougemont (25680) DP Locaux ZD116 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS Collectivité 2 656 m² 293 m² 2023/05/22
Pres Diodevie, Rougemont (25680) PC Locaux ZD117 COMMUNE DE ROUGEMONT Commune/EPCI 13 484 m² 1 284 m² 2023/04/25
Le Breuil, Rougemont (25680) PC Logement AI282, AI286 — Particuliers 795 m² 130 m² 2023/02/22
Le Breuil, Rougemont (25680) PA Logement AI259, AI260 — Particuliers 1 575 m² 260 m² 2023/02/22

Permis de construire à Rougemont en 2022

6 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Pre De La Velle, Rougemont (25680) PC Logement A47 — Particuliers 4 378 m² 137 m² 2022/12/15
A Fourquay, Rougemont (25680) PC Logement AL304, AL305 — Particuliers 1 085 m² 108 m² 2022/06/27
Champ Chalmi, Rougemont (25680) PC Logement ZA132 — Particuliers 18 450 m² 104 m² 2022/05/16
Derriere Les Vergers, Rougemont (25680) PC Logement ZA109 — Particuliers 3 438 m² 64 m² 2022/03/11
Rte De Tressandans, Rougemont (25680) PC Logement AI177 — Particuliers 2 690 m² 148 m² 2022/01/26
Rte De Tressandans, Rougemont (25680) PC Logement AI177, AI183 — Particuliers 5 915 m² 143 m² 2022/01/26

Permis de construire à Rougemont en 2021

1 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5368 Crozot, Rougemont (25680) PC Locaux ZA96 — 45 800 m² 1 591 m² 2021/07/21

Permis de construire à Rougemont en 2019

7 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
12 Av De La Gare, Rougemont (25680) PC Locaux AI128 — 1 060 m² 309 m² 2019/11/28
Champ Mougeot, Rougemont (25680) PC Locaux ZA157, ZA159 — 70 725 m² 2 410 m² 2019/08/09
Adresse non renseignée, Rougemont (25680) PA Locaux AL22, AL23 — 939 m² 12 m² 2019/07/08
12 Rue Maurice Demeusy, Rougemont (25680) PC Logement AL299, AL300 — Particuliers 2 418 m² 74 m² 2019/02/14
12 Rue Maurice Demeusy, Rougemont (25680) PC Logement AL299, AL300 — Particuliers 2 418 m² 74 m² 2019/02/14
A La Carotte, Rougemont (25680) PC Logement ZA90 — Particuliers 4 100 m² 648 m² 2019/01/14
A La Carotte, Rougemont (25680) PC Locaux ZA90 — 4 100 m² 648 m² 2019/01/07

Permis de construire à Rougemont en 2018

5 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Breuil, Rougemont (25680) PC Logement AI262, AI270 — Particuliers 796 m² 72 m² 2018/11/26
Qrt De La Citadelle, Rougemont (25680) PC Locaux AL267 — 2 160 m² 1 731 m² 2018/11/23
Le Breuil, Rougemont (25680) PC Locaux AI295 — 488 m² 32 m² 2018/07/17
Es Crayots, Rougemont (25680) PC Locaux ZA22 — 7 295 m² 960 m² 2018/07/05
Av De La Gare, Rougemont (25680) PC Locaux AI242 SCI DAVIDOU SCI 990 m² 231 m² 2018/03/26

Permis de construire à Rougemont en 2017

5 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Crozot, Rougemont (25680) PC Locaux ZA96 GAEC DU CROZOT-DIDIER Agricole 45 800 m² 1 544 m² 2017/10/21
Les Barberettes, Rougemont (25680) PC Logement AM165, AM163 — Particuliers 862 m² 115 m² 2017/05/30
Rte De Besancon, Rougemont (25680) PC Logement AL568, ZH374 — Particuliers 1 200 m² 160 m² 2017/03/25
28 Av De La Gare Lotissement Du Breuil, Rougemont (25680) PC Logement AI271 — Particuliers 797 m² 112 m² 2017/03/18
Lotissement Le Breuil Lot, Rougemont (25680) PC Logement AI273 — Particuliers 826 m² 103 m² 2017/01/31

Permis de construire à Rougemont en 2015

3 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement Le Breuil, Rougemont (25680) PC Logement AI258 VONIN HOLDING Non déterminé 815 m² 99 m² 2015/12/04
Le Long De La Rd 29 Sur Le, Rougemont (25680) PC Locaux ZA140, ZA42 COMMUNE DE ROUGEMONT Commune/EPCI 6 020 m² 131 m² 2015/03/10
Rte De La Gare Lotissement Le Breuil Lot N 10, Rougemont (25680) PC Logement AI272 — Particuliers 900 m² 136 m² 2015/01/22

Permis de construire à Rougemont en 2014

2 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Pl Du Marche, Rougemont (25680) PC Locaux AL42 CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG Banque 101 m² 139 m² 2014/11/17
8 Rue Basse, Rougemont (25680) PC Locaux AL20, AL19 ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE Association 351 228 m² 2 012 m² 2014/06/17

Permis de construire à Rougemont en 2013

5 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Crozot, Rougemont (25680) PC Locaux ZA96 — 45 800 m² 487 m² 2013/10/14
1 Rue Du Pont, Rougemont (25680) DP Locaux AK219 CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG Banque 250 m² 99 m² 2013/08/06
Lot Le Breuil, Rougemont (25680) PC Logement ZI244 — Particuliers 700 m² 104 m² 2013/05/27
8 Rue Des Granges Morchamps, Rougemont (25680) PC Locaux ZA36 — 22 120 m² 783 m² 2013/04/22
Rue J. Robert, Rougemont (25680) PC Logement ZH240, ZH242 — Particuliers 930 m² 103 m² 2013/03/14

A propos des permis de construire à Rougemont

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Rougemont, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 55 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Rougemont, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Rougemont

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Rougemont sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2019 avec 7 autorisations délivrées. 📈 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +50,0 %. 📐 Sur cette période, 22 363 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 45 logements. La répartition par destination comprend 31 pour le logement et 24 pour les locaux.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 6 +50,0 % 4 2 0 1 023 m² 5
2024 4 -33,3 % 1 3 0 1 989 m² 1
2023 6 0 % 3 3 0 2 490 m² 7
2022 6 +500,0 % 6 0 0 704 m² 6
2021 1 -50,0 % 0 1 0 1 591 m² -
2020 2 -71,4 % 2 0 0 962 m² 10
2019 7 +40,0 % 3 4 0 4 175 m² 3
2018 5 0 % 1 4 0 3 026 m² 1
2017 5 +66,7 % 4 1 0 2 034 m² 4
2016 3 0 % 3 0 0 276 m² 4

Autres types d'autorisations à Rougemont

Permis d'aménager à Rougemont
8 autorisations - voir sur la page commune
Permis de démolir à Rougemont
3 autorisations - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Rougemont

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Rougemont (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire recense-t-on à Rougemont ?
Au total, 55 permis de construire ont été délivrés à Rougemont (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), selon les données de la base nationale Sitadel.
2 Où se situe Rougemont en France ?
La commune de Rougemont est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté.
3 Combien de m² ont été autorisés à Rougemont en permis de construire ?
Les permis de construire délivrés à Rougemont représentent un total de 22 363 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
4 Comment évolue le nombre de permis de construire à Rougemont ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Rougemont est en hausse de +50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 6 autorisations enregistrées.
5 Combien de logements ont été autorisés à Rougemont ?
Les permis de construire délivrés à Rougemont ont autorisé un total de 45 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
6 Quelle est la source des données de permis de construire à Rougemont ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique. Elles couvrent les permis de construire délivrés à Rougemont et sont mises à jour régulièrement.