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Permis de construire à Rouffiac-Tolosan

Haute-Garonne (31), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Rouffiac-Tolosan (31180), en Haute-Garonne, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 294 autorisations enregistrées entre le 8 janvier 2013 et le 28 avril 2026. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

294

Première date

8 janvier 2013

Dernière date

28 avril 2026

Surface créée (brute)

86 044 m²

Nbre logements

561

Ces 294 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Rouffiac-Tolosan figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Rouffiac-Tolosan

49 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2021

28 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rouffiac-Tolosan en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
6 Lot Le Puits, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AE88 — 482 m² 188 m² 2021/12/14
Ch Du Cros, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AB29 Commune De Rouffiac Tolosan Commune/EPCI 12 156 m² 523 m² 2021/12/09
Ch De Pompignac, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AC252 — 1 000 m² 142 m² 2021/11/25
Lot 4 Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM106 — 995 m² 155 m² 2021/10/25
4 Ch Des Vignettes, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AC55 — 1 676 m² 236 m² 2021/10/04
Ch De Pigassou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AD221 — 1 351 m² 201 m² 2021/10/04
Les Terrasses Du Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM71 — 1 114 m² 149 m² 2021/09/28
Ch Du Cross, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AB62 Communaute De Communes Des Coteaux Bellevue Commune/EPCI 6 534 m² 645 m² 2021/09/06
14 Ch Du Cros, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AB79, AB76 — 1 199 m² 170 m² 2021/08/31
23 Imp De Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM94 — 1 172 m² 254 m² 2021/08/06
Ch Pigassou Forteville, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AD217 — 1 492 m² 120 m² 2021/07/29
Allee De Charlary - Macrol, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AI24 Promologis-Sa D Habitation Loyer Modere Société 2 297 m² 662 m² 2021/07/26
Allee De Charlary - Macrol, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AI30 Promologis-Sa D Habitation Loyer Modere Société 4 447 m² 1 461 m² 2021/07/06
Chem Rural Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) DP Locaux AM145 Enedis Société 45 m² 8 m² 2021/06/27
Route D'albi Rd 888, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AK43 Rouffiac Distribution Société 15 249 m² 784 m² 2021/06/22
Lot N Imp Castelviel, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AN1 Jean Francois Realisation Société 2 234 m² 403 m² 2021/06/16
Lot N Lot Des Terasses D, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM110 — 1 490 m² 134 m² 2021/06/07
Ch Du Cros, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AB62 Commune De Rouffiac Tolosan Commune/EPCI 6 534 m² 741 m² 2021/04/19
Lot Les Terrasses Du Loura, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM78 — 1 053 m² 178 m² 2021/04/15
67 Ch Demontrabe, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AE103 — 2 074 m² 213 m² 2021/04/06
18 Lot Les Terrasses Du Lo, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM89 — 1 014 m² 185 m² 2021/03/25
Lot Les Terrasses Du Loura, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM90 — 1 063 m² 153 m² 2021/02/04
9 Lot Les Terrasses Du Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM5 — 941 m² 114 m² 2021/02/01
Ch De Hollande Lot 1, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AO6 SCI 2Bms SCI 1 169 m² 118 m² 2021/02/01
Imp Du Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM95 — — 170 m² 2021/01/29
11 Lot Les Terrasses Du Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM83 — 951 m² 107 m² 2021/01/26
Lot 1 Les Terrasses Du Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM99 — 1 054 m² 165 m² 2021/01/11
Lot 1 Les Terrasses Du Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AM85 — 988 m² 157 m² 2021/01/06

Permis de construire en 2016

21 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rouffiac-Tolosan en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement — — — 142 m² 2016/12/12
95 Route De Montrabe, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AE53 — 871 m² 151 m² 2016/12/12
Imp De Castelviel ( Lot N_8), Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AN1 SARL Miravette Société 2 234 m² 293 m² 2016/11/21
73 Route De Montrabe, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AE3 — 2 391 m² 88 m² 2016/11/03
Route De Montrabe, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AE24 — 663 m² 131 m² 2016/10/21
Ch Du Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AL70, AL42 — 17 615 m² 4 290 m² 2016/09/20
11 Grande Rue, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AC177 — 342 m² 200 m² 2016/08/30
14 Ch De Castelviel, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AN75 — 1 190 m² 124 m² 2016/07/29
Ch De Castelviel (Lot, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AN70 — 1 378 m² 153 m² 2016/07/26
10 Te Ch De Tartaloche, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AS38 — 1 152 m² 128 m² 2016/07/25
11 Ch De Louradou, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AL76 — 1 078 m² 113 m² 2016/07/25
Imp De Castelviel, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux A559 — 2 523 m² 815 m² 2016/07/05
Ch De Montrabe, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AE25 — 678 m² 81 m² 2016/06/24
14 Route De Castelviel, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AN77 — 992 m² 146 m² 2016/06/08
12 Place Des Ormeaux, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AC37 Commune De Rouffiac Tolosan Commune/EPCI 832 m² 22 m² 2016/03/15
Ch De Castelviel Lot N, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AN71 — 2 091 m² 231 m² 2016/02/29
22 Ch De Ramounelle, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AD1, AD113 Societe Civile Immobiliere De Ramounelle Soc. civile 61 858 m² 275 m² 2016/02/28
6 Rue Louis Antoine De Bougainv, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AD68 — 2 079 m² 163 m² 2016/02/22
Imp De Castelviel, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AN1 — 2 234 m² 320 m² 2016/02/17
Imp De Castelviel Za Pinet, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Locaux AN20 Std Immo SCI 3 449 m² 99 m² 2016/02/01
11Bis Chemin Des Pesquies, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AC81 — 976 m² 109 m² 2016/01/06

1 à 49 sur 49 autorisations

Les permis de construire à Rouffiac-Tolosan

Les dossiers PC/DP consultables à Rouffiac-Tolosan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont Commune De Rouffiac Tolosan, Promologis-Sa D Habitation Loyer Modere et Enedis.

Rythme des permis de construire à Rouffiac-Tolosan

En moyenne, 22 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Rouffiac-Tolosan sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 11 pour 1 000 habitants (2 008 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 561 logements, soit environ 279 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune de Rouffiac-Tolosan.

Ce qui distingue les permis de construire à Rouffiac-Tolosan

Avec 146 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, Rouffiac-Tolosan se situe bien au-dessus de la médiane des communes de la Haute-Garonne (73). Les voies les plus citées dans les dossiers sont chemin des Garrosses (20 dossiers entre 2017 et 2018), allée de Charlary (10 dossiers) et chemin du Cros (9 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 4 290 m² de surface de plancher et 71 logements (chemin du Louradou, 2016). Suivent allée de Charlary (2 968 m², 2019) et Rd888 (2 625 m², 2019).

Statistiques des permis de construire à Rouffiac-Tolosan

De 2013 à 2026 (14 années), 294 autorisations ont été enregistrées à Rouffiac-Tolosan au titre des permis de construire ; le tableau ci-dessous en détaille l'évolution annuelle. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 46 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,6 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 10 autorisations, en recul de 9,1 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 58 214 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 561 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 104 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire à Rouffiac-Tolosan se répartissent ainsi : 243 à destination de logement (83 %), 45 pour des locaux d'activité (15 %) et 6 à usage mixte (2 %).

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Rouffiac-Tolosan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 2 3 0 638 m² 2
2025 10 -9,1 % 7 3 0 1 165 m² 10
2024 11 -56,0 % 8 2 1 5 384 m² 25
2023 25 -45,7 % 22 2 1 7 790 m² 47
2022 46 +64,3 % 44 2 0 10 387 m² 79
2021 28 +16,7 % 22 6 0 8 536 m² 45
2020 24 +33,3 % 23 1 0 3 456 m² 23

Autres types d'autorisations à Rouffiac-Tolosan

Permis d'aménager à Rouffiac-Tolosan

14 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Rouffiac-Tolosan

8 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Rouffiac-Tolosan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Rouffiac-Tolosan.

Castelmaurou

282 permis de construire

Saint-Jean

281 permis de construire

Montrabé

123 permis de construire

Beaupuy

37 permis de construire

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Rouffiac-Tolosan

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Haute-Garonne (31)

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Occitanie

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Consulter un dossier de permis de construire à Rouffiac-Tolosan

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 294 dossiers PC/DP recensés à Rouffiac-Tolosan : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie de Rouffiac-Tolosan, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Rouffiac-Tolosan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Rouffiac-Tolosan

Adresse
5 allée des Platanes, 31180 Rouffiac-Tolosan
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h30
Téléphone
05 61 09 11 27
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Rouffiac-Tolosan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Rouffiac-Tolosan (Haute-Garonne, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Rouffiac-Tolosan ?
Cette page liste les 294 dossiers PC/DP délivrés à Rouffiac-Tolosan depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Rouffiac-Tolosan ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Rouffiac-Tolosan, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Rouffiac-Tolosan donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré à Rouffiac-Tolosan ?
Le dossier le plus récent recensé à Rouffiac-Tolosan est un permis de construire délivré le 28 avril 2026 pour un projet de logement (Les Vignettes, 63 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Rouffiac-Tolosan en 2025 ?
10 dossiers PC/DP ont été délivrés à Rouffiac-Tolosan en 2025, soit un volume en recul de 9,1 % par rapport à 2024 (11 dossiers). En 2026, 5 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés à Rouffiac-Tolosan ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Rouffiac-Tolosan autorisent 561 logements : 339 logements individuels (60 %) et 222 logements collectifs (40 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire à Rouffiac-Tolosan ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Rouffiac-Tolosan sont Commune De Rouffiac Tolosan (11 dossiers), Promologis-Sa D Habitation Loyer Modere (4 dossiers) et Enedis (3 dossiers). Le secteur le plus représenté parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (29 %).
7 Les déclarations préalables sont-elles nombreuses à Rouffiac-Tolosan ?
Les déclarations préalables représentent 3 % des 294 dossiers PC/DP recensés à Rouffiac-Tolosan. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Rouffiac-Tolosan ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Rouffiac-Tolosan ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.