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Permis de construire à Mogneville

Oise (60), Hauts-de-France

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Mogneville (60140), dans le département Oise en région Hauts-de-France. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 58 autorisations enregistrées entre le 23 juillet 2013 et le 30 décembre 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

58
Total autorisations
23 juillet 2013
Première date
30 décembre 2025
Dernière date
9 594 m²
Surface totale
57
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Mogneville. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Mogneville

Permis de construire à Mogneville en 2025

2 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue De La Varenne, Mogneville (60140) PC Logement D119, D171 1 860 m² 179 m² 2025/12/30
10 Rue De La Breche, Mogneville (60140) PC Locaux E180 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LIANCOURTOIS Commune/EPCI 57 265 m² 139 m² 2025/09/19

Permis de construire à Mogneville en 2024

2 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Remise Darras, Mogneville (60140) PC Logement B795 1 017 m² 132 m² 2024/06/14
Rue Pasteur, Mogneville (60140) PC Logement AB323 312 m² 155 m² 2024/06/13

Permis de construire à Mogneville en 2023

1 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Fosse Aux Loups, Mogneville (60140) PC Logement C246, C247 909 m² 189 m² 2023/07/06

Permis de construire à Mogneville en 2022

4 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L'ordibee, Mogneville (60140) PC Logement D794 867 m² 138 m² 2022/12/05
Allee Du Courtil, Mogneville (60140) PC Logement AB282 460 m² 82 m² 2022/07/27
17 Rue De La Breche, Mogneville (60140) PC Locaux D509 3MS SCI 5 681 m² 258 m² 2022/03/03
4 Place Jean Jaures, Mogneville (60140) PC Locaux AB750, AB753 COMMUNE DE MOGNEVILLE Commune/EPCI 8 702 m² 599 m² 2022/01/06

Permis de construire à Mogneville en 2021

4 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Petite Varenne, Mogneville (60140) PC Logement ZC182 65 m² 2021/03/30
Petite Varenne, Mogneville (60140) PC Logement ZC167 172 m² 2021/03/25
Petite Varenne, Mogneville (60140) PC Logement ZC169 308 m² 138 m² 2021/03/15
25 Rue Pasteur, Mogneville (60140) PC Logement AB698 735 m² 87 m² 2021/01/08

Permis de construire à Mogneville en 2020

7 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Varenne Lotissem, Mogneville (60140) PC Logement ZC167 488 m² 108 m² 2020/11/13
Lot 7 Du Lotissement De La, Mogneville (60140) PC Logement ZD153, ZD161 555 m² 120 m² 2020/10/12
Rue Paul Faure/Rue De La V, Mogneville (60140) PC Logement D140P, D141P 300 m² 84 m² 2020/07/21
Adresse Non Renseignée, Mogneville (60140) PC Mixte 1 356 m² 2020/06/18
Rue De La Varenne Lot 2, Mogneville (60140) PC Logement D155 410 m² 85 m² 2020/02/25
10 Rue De La Breche, Mogneville (60140) PC Locaux D253, D254 67 652 m² 612 m² 2020/02/03
14 Rue Paul Faure, Mogneville (60140) PC Logement AB70, AB72 3 126 m² 262 m² 2020/01/06

Permis de construire à Mogneville en 2019

12 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allee De La Planchette Lot, Mogneville (60140) PC Logement AB840, AB841 1 121 m² 115 m² 2019/12/16
Rue Paul Faure, Mogneville (60140) PC Logement D141P, D150P 394 m² 109 m² 2019/11/08
Rue De La Varenne Lot 12, Mogneville (60140) PC Logement D189P, D190P 410 m² 82 m² 2019/06/20
40 Bi Rue Pasteur, Mogneville (60140) PC Logement AB105 830 m² 148 m² 2019/06/17
Rue De La Varenne Lot N_1, Mogneville (60140) PC Logement D68 230 m² 82 m² 2019/05/03
Rue De La Varenne Lot 8, Mogneville (60140) PC Logement D189P, D190P 488 m² 103 m² 2019/04/16
Rue De La Varenne Lot 2, Mogneville (60140) PC Logement D189P, D190P 410 m² 82 m² 2019/04/08
Rue De La Varenne Lot 1, Mogneville (60140) PC Logement ZC67P 472 m² 82 m² 2019/03/01
Rue De La Varenne Lot N_, Mogneville (60140) PC Logement D189P 585 m² 168 m² 2019/02/15
Rue Emile Lambert Lot C, Mogneville (60140) PC Logement AB368, AB813 471 m² 108 m² 2019/02/06
Rue De La Varenne Lot 11, Mogneville (60140) PC Logement ZC68P 360 m² 114 m² 2019/02/05
Lotissement Rue De La Vare, Mogneville (60140) PC Logement D189, D190 6 627 m² 113 m² 2019/01/03

Permis de construire à Mogneville en 2018

11 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Rue De La Vare, Mogneville (60140) PC Logement D189P, D190P 467 m² 111 m² 2018/12/13
Adresse Non Renseignée, Mogneville (60140) PC Logement 161 m² 2018/11/27
Adresse Non Renseignée, Mogneville (60140) PC Logement 64 m² 2018/11/22
Rue De L'ordibee, Mogneville (60140) PC Logement ZA34P 900 m² 103 m² 2018/11/02
9 Rue Du Saint Sacrement, Mogneville (60140) PC Logement D588, D594 573 m² 65 m² 2018/08/29
Chemin De La Fosse Aux Lou, Mogneville (60140) PC Logement AC382 22 m² 204 m² 2018/07/30
3 B Rue Jean Moulin, Mogneville (60140) PC Logement AC425 900 m² 95 m² 2018/06/22
10 Rue De La Breche, Mogneville (60140) PC Locaux E180 57 265 m² 512 m² 2018/06/21
Rue Emile Lambert Lot C, Mogneville (60140) PC Logement AB368, AB813 502 m² 75 m² 2018/04/27
Rue Paul Faure, Mogneville (60140) PC Logement AB833 684 m² 97 m² 2018/04/05
3 Rue De La Varenne, Mogneville (60140) PC Logement D536, D539 958 m² 350 m² 2018/01/09

Permis de construire à Mogneville en 2016

4 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Paul Faure, Mogneville (60140) PC Logement AB808 170 m² 89 m² 2016/07/21
Rue Emile Lambert, Mogneville (60140) PC Logement AB811 871 m² 166 m² 2016/05/26
Place Jean Jaures, Mogneville (60140) PC Logement AB666P 384 m² 76 m² 2016/04/05
Place Jean Jaures, Mogneville (60140) PC Logement AB666, AB668 820 m² 80 m² 2016/04/05

Permis de construire à Mogneville en 2015

5 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Bis Rue Paul Faure, Mogneville (60140) DP Locaux AB628 874 m² 19 m² 2015/12/21
5 B Rue Jean Moulin, Mogneville (60140) PC Logement AC354 1 451 m² 239 m² 2015/11/12
81 Rue Paul Faure, Mogneville (60140) PC Logement AB236 295 m² 168 m² 2015/09/23
27 Rte De La Fontaine Saint Denis Grande Varenne, Mogneville (60140) PC Logement ZC26P 330 m² 81 m² 2015/05/07
21 Rue Paul Faure, Mogneville (60140) PC Logement AB805P 440 m² 120 m² 2015/05/07

Permis de construire à Mogneville en 2013

4 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rte Pasteur Rue De La Mare, Mogneville (60140) DP Locaux AB260 972 m² 14 m² 2013/12/15
1 Chem Du Marais, Mogneville (60140) PC Mixte D576 1 018 m² 70 m² 2013/09/23
Rue De La Fosse Aux Loups, Mogneville (60140) PC Logement AC439P 600 m² 103 m² 2013/09/20
Rue Du Saint Sacrement, Mogneville (60140) PC Logement D132 370 m² 44 m² 2013/07/23

Construction et urbanisme à Mogneville

Mogneville, commune du département Oise (60) en région Hauts-de-France, compte 1 490 habitants pour une superficie de 4 km², soit une densité de 382 hab/km². 58 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2025, représentant 9 594 m² de surface de plancher autorisée et 57 logements.

L'année la plus active a été 2019 avec 12 autorisations, soit 20,7 % du total enregistré sur les 13 années couvertes par la base. Sur 2025, le volume de permis de construire est resté stable avec 2 autorisations, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Mogneville (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Mogneville.

Statistiques des permis de construire à Mogneville

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Mogneville sur les 10 dernières années (2015 à 2025). Sur cette période, 52 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 23,1 % du total de la période. Le volume de permis de construire est resté stable en 2025, avec 2 autorisations délivrées, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 9 594 m² de surface de plancher autorisée et la création de 57 logements, soit une surface moyenne d'environ 168 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 49 à destination de logement (84 %), 7 pour des locaux d'activité (12 %) et 2 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Mogneville et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Mogneville
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 0 % 1 1 0 318 m² 1
2024 2 +100,0 % 2 0 0 287 m² 2
2023 1 -75,0 % 1 0 0 189 m² 2
2022 4 0 % 2 2 0 1 077 m² 2
2021 4 -42,9 % 4 0 0 462 m² 4
2020 7 -41,7 % 5 1 1 2 627 m² 6
2019 12 +9,1 % 12 0 0 1 306 m² 12
2018 11 +175,0 % 10 1 0 1 837 m² 13
2016 4 -20,0 % 4 0 0 411 m² 4
2015 5 +150,0 % 4 1 0 627 m² 5

Autres types d'autorisations à Mogneville

Permis de construire dans les communes voisines de Mogneville

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Mogneville.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Mogneville

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Mogneville (Oise, Hauts-de-France).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Mogneville ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Mogneville depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Mogneville ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Mogneville ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Mogneville ?
Depuis 2013, 58 permis de construire ont été enregistrés à Mogneville (Oise, Hauts-de-France). Ces autorisations représentent au total 57 logements et 9 594 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Mogneville ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Mogneville, un volume stable par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2019 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Mogneville ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Mogneville ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Mogneville. La page commune de Mogneville offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.