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Permis de construire à Cauffry

Oise (60), Hauts-de-France

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cauffry (60290), dans le département Oise en région Hauts-de-France. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 113 autorisations enregistrées entre le 26 février 2013 et le 30 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

113

Première date

26 février 2013

Dernière date

30 mai 2026

Surface créée (brute)

22 744 m²

Nbre logements

113

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cauffry. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Cauffry

2026 4 2025 2 2024 1 2023 3 2022 3 2021 3 2020 10 2019 4 2018 13 2017 14 2016 31 2015 13 2014 6 2013 6

Permis de construire à Cauffry en 2026

4 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De Mouy, Cauffry (60290) DP Locaux AB18 Enedis Société 63 155 m² 8 m² 2026/05/30
Route De Mouy, Cauffry (60290) PC Logement AA222 — 367 m² 131 m² 2026/05/04
12 Rue Des Glycines, Cauffry (60290) PC Logement AC273 — 709 m² 67 m² 2026/03/24
Rue Du Bout Du Monde, Cauffry (60290) PC Logement AM96 — 154 m² 98 m² 2026/01/27

Permis de construire à Cauffry en 2025

2 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De Mouy, Cauffry (60290) PC Locaux AB18 — 63 155 m² 443 m² 2025/11/03
35 Route De Mouy, Cauffry (60290) PC Locaux AB94 Green Foncier Société 1 102 m² 351 m² 2025/04/10

Permis de construire à Cauffry en 2024

1 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Mont A Galere, Cauffry (60290) DP Locaux AB18 Lauralex Société 63 155 m² 19 m² 2024/07/08

Permis de construire à Cauffry en 2023

3 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
58 Rue Du Premier Septembre, Cauffry (60290) DP Locaux AH12 Enedis Société 14 165 m² 11 m² 2023/10/24
Rue Des Marronniers, Cauffry (60290) PC Locaux AE268, AE97 Commune De Cauffry Commune/EPCI 12 053 m² 744 m² 2023/09/28
Rue Carette, Cauffry (60290) PC Logement AH92P — 420 m² 114 m² 2023/08/21

Permis de construire à Cauffry en 2022

3 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
52 Rue Neuve, Cauffry (60290) PC Logement AE14, AE303 — 906 m² 213 m² 2022/11/04
26 Bis Route De Saillevill, Cauffry (60290) PC Logement AI240 — 1 366 m² 120 m² 2022/10/05
10 Rue Des Marronniers, Cauffry (60290) PC Locaux AE268, AE97 Commune De Cauffry Commune/EPCI 12 571 m² 561 m² 2022/09/02

Permis de construire à Cauffry en 2021

3 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
18 Rue Du Moulin, Cauffry (60290) PC Logement AI219 Photo Clim Société 850 m² 178 m² 2021/10/07
16 Rue Du Moulin, Cauffry (60290) PC Logement AI218 — 673 m² 149 m² 2021/10/07
Rue Neuve, Cauffry (60290) DP Locaux AE280, AE281 — 633 m² 40 m² 2021/04/19

Permis de construire à Cauffry en 2020

10 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
6970 Grande Rue, Cauffry (60290) PC Logement AM241, AM242 — — 202 m² 2020/12/28
Imp Fremion, Cauffry (60290) PC Logement AI60 — 666 m² 200 m² 2020/12/09
Grande Rue Lieu-Dit Hamea, Cauffry (60290) PC Logement AM180 — 932 m² 176 m² 2020/12/08
3 Bis Rue Du Clos Germain, Cauffry (60290) PC Logement AD62 — 586 m² 103 m² 2020/09/15
55 Gr Grande Rue, Cauffry (60290) PC Logement AM159 — 394 m² 207 m² 2020/07/28
Rue Du Moulin, Cauffry (60290) PC Locaux AI227 — 403 m² 40 m² 2020/07/23
Rue Du 1Er Septembre Lot A, Cauffry (60290) PC Logement AI230 — 422 m² 130 m² 2020/07/21
10 Rue Du 1Er Septembre, Cauffry (60290) PC Logement AI99P — 810 m² 32 m² 2020/06/22
1010 Rue Du 1Er Septembre, Cauffry (60290) PC Logement AI99P — 501 m² 352 m² 2020/06/22
35 Route De Mouy, Cauffry (60290) PC Logement AB93 — 228 m² 75 m² 2020/01/20

Permis de construire à Cauffry en 2019

4 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De Sailleville, Cauffry (60290) PC Logement AI21 — 1 870 m² 104 m² 2019/10/11
13 Rue Du Moulin, Cauffry (60290) PC Logement AH44 — 597 m² 49 m² 2019/02/28
11 Rue Des Magnolias Logement, Cauffry (60290) PC Logement AC235P — 717 m² 98 m² 2019/01/30
11 Rue Des Magnolias Logemen, Cauffry (60290) PC Logement AC235P — 717 m² 98 m² 2019/01/30

Permis de construire à Cauffry en 2018

13 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
20 Rue De L Epine, Cauffry (60290) PC Logement AA245 — 578 m² 49 m² 2018/09/20
52-56 Rue Du Premier Septembre, Cauffry (60290) PC Locaux AH10, AH11 — 16 707 m² 5 299 m² 2018/09/17
Le Clos Vivier Lot N_ 5 Ha, Cauffry (60290) PC Logement AM223 — 567 m² 112 m² 2018/07/30
22 Bi Grande Rue, Cauffry (60290) PC Logement AA249 — 112 m² 51 m² 2018/07/26
Adresse Non Renseignée, Cauffry (60290) DP Locaux — — — 20 m² 2018/05/07
Rue Du 1Er Septembre Lot 1, Cauffry (60290) PC Logement AH122 — 732 m² 104 m² 2018/04/23
1 Rue Traccine, Cauffry (60290) DP Locaux AE126 — 1 540 m² 15 m² 2018/04/13
35 Rue Du 1Er Septembre, Cauffry (60290) PC Logement AH135 — 700 m² 113 m² 2018/01/26
3 Bis Rue Du Moulin A Voiles, Cauffry (60290) PC Locaux AA234 — 600 m² 46 m² 2018/01/24
13 Bi Rue Du Bout Du Monde, Cauffry (60290) PC Logement AM100 — 623 m² 59 m² 2018/01/16
Le Clos Labelle, Cauffry (60290) PC Logement AM207 — 500 m² 115 m² 2018/01/16
Lotissement 'Le Clos Du Vi, Cauffry (60290) PC Logement AM223 — 567 m² 98 m² 2018/01/10
Rue Du 1Er Septembre Lot N, Cauffry (60290) PC Logement AH77 — 15 954 m² 66 m² 2018/01/09

Permis de construire à Cauffry en 2017

14 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Clos Labelle 2 Rue De La Cavée Verte, Cauffry (60290) PC Logement AM87 — — 124 m² 2017/12/07
Lotissement ""Le Clos Label, Cauffry (60290) PC Logement AM209 — 633 m² 120 m² 2017/06/21
Lotissement ""Le Clos Vivie, Cauffry (60290) PC Logement AM223 — 567 m² 101 m² 2017/06/20
Lotissement Le Clos Vivier, Cauffry (60290) PC Logement AM215 — 518 m² 87 m² 2017/06/19
20 Rue De La Beronelle Lot N_, Cauffry (60290) PC Logement AH117 — 701 m² 71 m² 2017/05/29
Grande Rue, Cauffry (60290) PC Logement AL103 — 500 m² 99 m² 2017/05/12
8 Rue De La Beronnelle Lot N, Cauffry (60290) PC Logement AH111 — 700 m² 120 m² 2017/03/13
Rue Du 1Er Septembre Lot N, Cauffry (60290) PC Logement AH110 — 701 m² 131 m² 2017/02/15
Rue Du 1Er Septembre, Cauffry (60290) PC Logement AH78P — 700 m² 130 m² 2017/02/13
Lotissement ""Le Clos Vivie, Cauffry (60290) PC Logement AM187, AM71 — 7 085 m² 110 m² 2017/02/10
Rue Du Premier Septembre, Cauffry (60290) PC Locaux AH85, AH86 SCI De La Rue Du Premier Septembre SCI 17 560 m² 1 910 m² 2017/02/02
Lotissement ""Le Clos Vivie, Cauffry (60290) PC Logement AM222 — 738 m² 132 m² 2017/01/10
Le Clos Labelle Hameau De, Cauffry (60290) PC Logement AM204 — 410 m² 110 m² 2017/01/10
Lotissement Le Clos Labell, Cauffry (60290) PC Logement AM210 — 593 m² 102 m² 2017/01/10

Permis de construire à Cauffry en 2016

31 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De La Cavee Verte Loti, Cauffry (60290) PC Logement AM206 — 501 m² 134 m² 2016/12/19
35 Rue De Mouy, Cauffry (60290) DP Locaux AB18 — 63 155 m² 6 m² 2016/12/12
1 Rue De La Beronnelle Lot N, Cauffry (60290) PC Logement AH126 — 708 m² 113 m² 2016/11/28
Lot N_2 Lotissement Le Clo, Cauffry (60290) PC Logement AM208 — — 82 m² 2016/11/22
Rue De La Cavee Verte ""Le, Cauffry (60290) PC Logement AM202P — 482 m² 78 m² 2016/11/22
Rue Du Bout Du Monde, Cauffry (60290) PC Logement AM192 — 638 m² 123 m² 2016/11/22
Rue Du Premier Septembre L, Cauffry (60290) PC Logement AH73 — 715 m² 148 m² 2016/10/12
16 Av Avenue Henri Besse, Cauffry (60290) PC Logement AE315 — 407 m² 19 m² 2016/09/28
Rue De La Cavee Verte Loti, Cauffry (60290) PC Logement AM211 — 478 m² 110 m² 2016/09/27
29 Rue Du 1Er Septembre Lot N, Cauffry (60290) PC Logement AH73 — 700 m² 142 m² 2016/09/27
7 Impasse Fremion, Cauffry (60290) PC Logement AI70P — 978 m² 102 m² 2016/09/27
29 Rue Du Premier Septembre L, Cauffry (60290) PC Logement AH73 — 803 m² 142 m² 2016/09/27
29 Rue Du Premier Septembre L, Cauffry (60290) PC Logement AH73 — 712 m² 130 m² 2016/09/27
Rue Du Premier Septembre, Cauffry (60290) PC Logement AH73 — 713 m² 110 m² 2016/09/14
35 Rte De Mouy, Cauffry (60290) PC Logement AB16 — 1 330 m² 1 013 m² 2016/09/07
3 Rue De La Beronnelle, Cauffry (60290) PC Logement AH123 — 800 m² 160 m² 2016/09/02
Le Clos Vivier Lot N_ 4, Cauffry (60290) PC Logement AM71P — 571 m² 105 m² 2016/06/15
Rue Du Bout De Monde, Cauffry (60290) PC Logement AM195 — 480 m² 89 m² 2016/06/15
Lotissement Le Clos Vivier, Cauffry (60290) PC Logement AM203P — 793 m² 103 m² 2016/05/31
Lotissement Le Clos Vivier, Cauffry (60290) PC Logement AM71 — 572 m² 117 m² 2016/05/30
Rue De La Cavee Verte Lot, Cauffry (60290) PC Logement AM203P — 748 m² 108 m² 2016/05/27
Lotissement Le Clos Vivier, Cauffry (60290) PC Logement AM203 — 651 m² 115 m² 2016/05/26
Lotissement Le Clos Vivier, Cauffry (60290) PC Logement AM187 — 6 513 m² 82 m² 2016/05/26
64 B Rue Du Premier Septembre, Cauffry (60290) PC Logement AH119 — 703 m² 119 m² 2016/05/26
Rue Du Premier Septembre L, Cauffry (60290) PC Logement AH77 — 1 134 m² 185 m² 2016/05/25
Rue Du Bout Du Monde Lot, Cauffry (60290) PC Logement AM145P — 426 m² 87 m² 2016/03/11
4 Rue De La Béronelle Lot Na 2, Cauffry (60290) PC Logement AH109 — 701 m² 105 m² 2016/02/08
65 Grande Rue, Cauffry (60290) PC Logement AM73-7 — 529 m² 143 m² 2016/02/08
Rue Du 1Er Septembre Lotissement La Béronelle Na 1, Cauffry (60290) PC Logement AH108 — 754 m² 117 m² 2016/01/04
Avenu Henri Besse, Cauffry (60290) PC Logement AE161 — 632 m² 102 m² 2016/01/04
16 Avenu Henri Besse Lot D, Cauffry (60290) PC Logement AE161 — 601 m² 139 m² 2016/01/04

Permis de construire à Cauffry en 2015

13 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
3 Rue De La Berondelle Lotissement La Berondelle, Cauffry (60290) PC Logement AH77 — 704 m² 96 m² 2015/10/12
Lotissement La Béronnelle Lo 19, Cauffry (60290) PC Logement AH128 — 706 m² 82 m² 2015/09/21
Lotissement La Béronelle Lot 9, Cauffry (60290) PC Logement AH116 — 700 m² 111 m² 2015/09/21
Rue De Gresilmont, Cauffry (60290) PC Logement AE73P — 615 m² 71 m² 2015/09/15
Lotissement La Béronnelle, Cauffry (60290) PC Logement AH115 — 700 m² 79 m² 2015/08/04
Lot La Béronnelle, Cauffry (60290) PC Logement AH77 — 718 m² 138 m² 2015/07/30
Rue Du 1Er Septembre, Cauffry (60290) PC Logement AH77 — 703 m² 109 m² 2015/06/04
Rue Du 1Er Septembre, Cauffry (60290) PC Logement AH77P — 700 m² 80 m² 2015/05/29
Rue Du 1Er Septembre -Lot 4, Cauffry (60290) PC Logement AH77 — 123 m² 123 m² 2015/05/18
Adresse Non Renseignée, Cauffry (60290) PC Logement — — — 107 m² 2015/03/25
Rue Du Bout Du Monde, Cauffry (60290) PC Logement AM100 — 623 m² 70 m² 2015/02/23
39 Rue Du 1Er Septembre, Cauffry (60290) PC Locaux AH88, AH87 SCI Fralu Soc. civile 16 724 m² 1 034 m² 2015/02/18
Av Henri Besse, Cauffry (60290) PC Locaux AE89 — 32 578 m² 149 m² 2015/01/29

Permis de construire à Cauffry en 2014

6 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Du 1Er Septembre Lotissement La Beronnelle Lot 17, Cauffry (60290) PC Logement AH77 — 800 m² 194 m² 2014/12/18
Lot 1 Lotissement La Beronnelle, Cauffry (60290) PC Logement AH77 — 800 m² 121 m² 2014/12/17
20 Rue De L Epine, Cauffry (60290) PC Locaux AA182 — 2 806 m² 52 m² 2014/11/04
Rue De L Epine, Cauffry (60290) PC Logement AA182, AA247 — 3 453 m² 147 m² 2014/09/08
Rue Du Moulin La Terre Noire, Cauffry (60290) PC Logement AI202 — 614 m² 120 m² 2014/04/23
Rue Du 1Er Septembre, Cauffry (60290) DP Locaux AH77 Enedis Société 15 954 m² 8 m² 2014/03/17

Permis de construire à Cauffry en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cauffry en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
20 Rue De L Epine Soutraine, Cauffry (60290) PC Logement AA179 — 1 450 m² 117 m² 2013/10/21
Rue Du Moulin Lot B, Cauffry (60290) PC Logement AI201 — 610 m² 130 m² 2013/09/13
Rte De Laigneville Za La Petite Vallee, Cauffry (60290) DP Locaux AD18 — 8 200 m² 334 m² 2013/09/01
39 Rte Di 1Er Septembre, Cauffry (60290) PC Logement AH100 — 600 m² 105 m² 2013/04/05
Rue Du 1Er Septembre, Cauffry (60290) PC Logement AH100 — 600 m² 149 m² 2013/03/26
Chem Du Marais, Cauffry (60290) PC Logement AL53 — — 83 m² 2013/02/26

Construction et urbanisme à Cauffry

Cauffry, commune du département Oise (60) en région Hauts-de-France, compte 2 654 habitants pour une superficie de 5 km², soit une densité de 563 hab/km². 113 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 10 139 m² de surface de plancher d'habitation créée et 113 logements.

L'année la plus active a été 2016 avec 31 autorisations, soit 27,4 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 2 autorisations ont été recensées, contre 1 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Cauffry (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Cauffry.

Statistiques des permis de construire à Cauffry

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cauffry sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 113 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 31 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 27,4 % du total de la période. En 2025, 2 autorisations ont été recensées, contre 1 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 10 139 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 113 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 90 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 93 à destination de logement (82 %) et 20 pour des locaux d'activité (18 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cauffry et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cauffry
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 3 1 0 304 m² 3
2025 2 +100,0 % 0 2 0 794 m² -
2024 1 -66,7 % 0 1 0 19 m² -
2023 3 0 % 1 2 0 869 m² 1
2022 3 0 % 2 1 0 894 m² 2
2021 3 -70,0 % 2 1 0 367 m² 2
2020 10 +150,0 % 9 1 0 1 517 m² 12

Autres types d'autorisations à Cauffry

Permis d'aménager à Cauffry

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Cauffry

11 autorisations

Voir sur la page commune

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Cauffry

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cauffry (Oise, Hauts-de-France).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cauffry ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cauffry depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cauffry ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cauffry ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cauffry ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Cauffry, contre 1 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2016 avec 31 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cauffry.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cauffry ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).