basedespermis.fr
Retour à Mogneville

Permis de construire à Mogneville

Oise (60), Hauts-de-France

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Mogneville (60140), dans l'Oise, en Hauts-de-France. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 58 autorisations enregistrées entre le 23 juillet 2013 et le 30 décembre 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

58

Première date

23 juillet 2013

Dernière date

30 décembre 2025

Surface créée (brute)

6 511 m²

Nbre logements

57

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Mogneville. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Mogneville

4 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Mogneville en 2013

4 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mogneville en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
5 Rte Pasteur Rue De La Mare, Mogneville (60140) DP Locaux AB260 — 972 m² 14 m² 2013/12/15
1 Chem Du Marais, Mogneville (60140) PC Mixte D576 — 1 018 m² 70 m² 2013/09/23
Rue De La Fosse Aux Loups, Mogneville (60140) PC Logement AC439P — 600 m² 103 m² 2013/09/20
Rue Du Saint Sacrement, Mogneville (60140) PC Logement D132 — 370 m² 44 m² 2013/07/23

1 à 4 sur 4 autorisations

Les permis de construire à Mogneville

Les dossiers PC/DP consultables à Mogneville regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Mogneville

Commune rurale, Mogneville (60140) rassemble 1 490 habitants pour une superficie de 4,0 km² (382,0 hab./km²). La commune se trouve dans l'Oise (60), en Hauts-de-France. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 36 à 113 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Mognevillois, Mognevilloises, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Liancourtois. Dans le voisinage, Cauffry (60290) (131 autorisations) et Liancourt (60140) (106 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Mogneville, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Mogneville

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Mogneville sur la période disponible, de 2013 à 2025 (12 années). Sur cette période, 58 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 20,7 % du total de la période. En 2025, 2 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 5 332 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 57 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 94 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 49 à destination de logement (84 %), 7 pour des locaux d'activité (12 %) et 2 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Mogneville et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Mogneville
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2025 2 0 % 1 1 0 254 m² 1
2024 2 +100,0 % 2 0 0 287 m² 2
2023 1 -75,0 % 1 0 0 189 m² 2
2022 4 0 % 2 2 0 363 m² 2
2021 4 -42,9 % 4 0 0 462 m² 4
2020 7 -41,7 % 5 1 1 1 075 m² 6
2019 12 +9,1 % 12 0 0 1 306 m² 12

Autres types d'autorisations à Mogneville

Permis d'aménager à Mogneville

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Mogneville

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Mogneville

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Mogneville.

Cauffry

115 permis de construire

Liancourt

83 permis de construire

Angicourt

47 permis de construire

Monchy-Saint-Éloi

31 permis de construire

Verderonne

17 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Mogneville

Retour à la page commune

Oise (60)

Retour à la page département

Hauts-de-France

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Mogneville. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Mogneville

Adresse
4 place Jean-Jaurès, 60140 Mogneville
Accueil
Lundi : 09h00-11h30, 14h30-17h30 · Mardi : 14h30-17h30 · Jeudi : 09h00-11h30 · Vendredi : 09h00-11h30, 14h30-17h30
Téléphone
03 44 73 02 39
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Mogneville

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Mogneville (Oise, Hauts-de-France).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Mogneville ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Mogneville depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Mogneville ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Mogneville ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Mogneville ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Mogneville, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2019 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Mogneville.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Mogneville ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).